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Chapitre III Entreprises relevant de l'IR : exonération en fonction du chiffre
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Expose 151 septies CChapitre III Entreprises relevant de l'IR exonération en fonction du chi ?re d'a ?aires CGI art septies Les plus-values professionnelles réalisées par les contribuables relevant de l'impôt sur le revenu dont les recettes n'excédent pas
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