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Instruments de paiement et de credit docx cours

Instruments de paiement et de crédit Qu ? elle soit un moyen de paiement ou un instrument d ? épargne la monnaie doit facilement circuler et passer sans di ?culté dans les mains d ? une autre personne La monnaie métallique répondait bien à cette exigence Néanmoins dès la ?n de l ? époque médiévale alors que se développait le commerce terrestre entre les diverses places éloignées les unes des autres les marchands ont remplacé progressivement la monnaie métallique qu ? ils transportaient avec eux par d ? autres instruments de paiement qui ne présentaient pas les mêmes inconvénients poids risque de vol pette A coté de la monnaie métallique et ?duciaire se développe alors la monnaie scripturale monnaie inscrite en compte ou sur support papier comme les chèques qui représente aujourd ? hui un encours supérieur à celui de la monnaie métallique ou ?duciaire Le développement du commerce a permis le développement d ? instruments permettant de mobiliser les créances dans le cadre d ? une opération de crédit Les e ?ets de commerce exp lettre de changes permettent non seulement de payer une somme d ? argent mais également une créance Le porteur de ce e ?et peut donc disposer du montant de l ? e ?et avant l ? échéance Initialement les instruments de paiement et de crédit étaient inscrits sur support papier mais le développement de l ? informatique a permis de développer la monnaie électronique et de constater la mobilisation de créances à travers des supports informatiques lettre de changes L ? usager a entre les mains aujourd ? hui une grande variété d ? instruments de paiement et de crédit Il choisira entre tel ou tel instrument en fonction de leur caractéristique juridique et de leur cout Les e ?ets de commerce sont donc des titres négociables qui permettent une circulation de richesse et en même temps de mobiliser une créance à terme crédit CI ?? Dé ?nition et caractéristiques des e ?ets de commerce Les e ?ets de commerce de commerce sont des titres négociables qui permettent une circulation facile des richesses ainsi que leur mobilisation par di ?érentes techniques de crédit Même si la loi libanaise ne dé ?nit pas les e ?ets de commerce il n ? em demeure pas moins que certaines caractéristiques sont nécessaires soit considéré comme un e ?et de commerce A ?? Négociabilité Seuls peuvent être considérés comme des e ?ets de commerce les titres au porteur ou à ordre aptes à circuler autrement que par une cession ordinaire et comportant une incorporation du droit au titre La négociabilité de l ? e ?et de commerce est di ?érente de la subrogation personnelle qui est un mécanisme par lequel celui qui a payé au créancier la dette d'un tiers se substitue à ce créancier dans ses droits Le subrogé se substitue au créancier et obtient de ce fait la créance et ses accessoires les suretés et les actions sont de cette façon transmises De même les droits