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Introduction generale au droit commercial

Droit Commercial Semestre Sciences économiques et gestion Professeur Farouk ZERHOUNI Leçon n Introduction au droit commercial Le droit commercial peut être dé ?ni comme le droit applicable aux opérations commerciales e ?ectuées par les commerçants Il s ? applique notamment aux actes de commerce à l ? activité économique aux commerçants et aux entreprises Le commerce c ? est l ? échange la spéculation la recherche du gain la quête des richesses Selon Thaller le droit commercial traduit un état social o? les hommes visent à conquérir le bien-être et la richesse ? Branche du droit privé il est donc constitué de l ? ensemble des règles juridiques applicables aux transactions commerciales Le droit commercial est essentiellement régi par les textes juridiques Conventions internationales dahirs décrets arrêtés dont la majorité sont d ? ordre national mais il en demeure que c ? est droit qui est aussi régi par des un ordre juridique spontané issu des usages et coutumes chose qui est con ?rmé par l ? article du code de commerce qui dispose II est statué en matière commerciale conformément aux lois coutumes et usages du commerce ou au droit civil dans la mesure o? il ne contredit pas les principes fondamentaux du droit commercial ? Ces derniers ne sont pas dé ?nis dans le Code de commerce marocain ni français d ? ailleurs Cependant la doctrine dé ?nie les usages commerciaux comme étant des règles nées de la pratique commerciale répétée des professionnels et considérées comme normale au sein d ? une profession Le droit marocain ayant pour origine le droit Romano germanique son droit commercial puise à son tour ses sources et son histoire dans les fondements dans le droit des marchands qui a vu le jour dans l ? antiquité ou furent adoptées les premières règles qui ont été issues du droit maritime dont notamment le droit du Article er de la loi - formant code de commerce dispose La présente loi régit les actes de commerce et les commerçants ? G Lyon- Caen Droit commercial européen Paris Dalloz p Michel PEDAMON Droit commercial e éd Précis Dalloz n Page sur CDroit Commercial Semestre Sciences économiques et gestion Professeur Farouk ZERHOUNI commerce international La mer est-elle la mère du droit tel que le précise le professeur George DECOCQ Il y a lieu aussi d ? ajouter que l'originalité du droit commercial découle de la combinaison de divers facteurs parmi lesquels les données historiques tiennent une place prépondérante On peut même a ?rmer que le droit commercial est une construction de l'histoire Issu de la pratique du besoin d'organiser les échanges et plus largement de la nécessité de donner un cadre juridique à l'activité économique le droit commercial s'est forgé des instruments propres à assurer le bon fonctionnement de la vie des a ?aires Il se caractérise par la diversité de ses sources les usages les traités les accords internationaux y ont une place privilégiée Depuis la plus haute antiquité existent des règles relatives au transport et