Compte rendu conseil municipal du 18 decembre 2020

SÉANCE DU décembre L ? An deux mille vingt le dix-huit décembre à dix-neuf heures et trente minutes les membres du Conseil Municipal de la Commune d'Ennordres se sont réunis dans la salle municipale pour prendre en compte les consignes sanitaires sous la Présidence de Monsieur Hugues DUBOIN Maire légalement convoqués le onze décembre Étaient présents M DUBOIN Hugues Maire Mme PRUNIER Cathy M MARCHAND Ludovic M CORNUEL Patrick M BATLLE Claude Mme VALLIER Claire M AUDRY Yoann M DE POMMEREAU Emmanuel Absents excusés - M MICHAUX Jordan excusé - Mme DUBOIN Sybille excusée - M CHERRIER Romain excusé donne pouvoir à Mme Cathy PRUNIER M CORNUEL Patrick a été désigné secrétaire de séance Avec l'ordre du jour suivant A- Approbation de Procès-Verbal du Conseil Municipal du octobre ?? Renouvellement de la Convention avec la S B P A Société Berrichonne Protection Animaux ?? Renouvellement du contrat de maintenance avec la S G A MEYER assainissement ?? Délibération sur le contrat d'acquisition des logiciels et prestations de services de SEGILOG ?? Délibération sur la remise des loyers de AUBERGE HÔTEL suite du con ?nement COVID- ?? Révision des tarifs de la Commune ?? Délibération du changement des horaires de travail du secrétaire de Mairie ?? Délibération sur le renouvellement du contrat du secrétaire de Mairie A ?aires diverses - L'appel à projet du Syndicat de Pays - Commission des chemins ?? date à prendre pour une réunion sur la numérotation des rues et voies - Présentation de l'avant-projet des travaux de la Mairie Agence Postale - Information Parking La Surprise - Achat d'une caisse à chien et lasso de capture - Enquête Ordures Ménagères - V ?ux du Maire Ajout des points à l ? ordre du jour Le Maire ouvre la séance et propose au Conseil Municipal d ? adjoindre le point suivant à l ? ordre du jour - Délibération ?? Cession de terrain agricole cadastré ZC d'une surface de ha a ca et de ?xer une valeur agricole - Délibération ?? Autorisation à engager liquider et mandater des dépenses d'investissement en avant le vote du budget primitif Après en avoir délibéré le Conseil Municipal accepte à l ? unanimité l'ajout à l ? ordre du jour C ?? RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA S B P A MARMAGNE Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le renouvellement de la convention relative au service de fourrière animale pour l'année de la Société Berrichonne de Protection des Animaux S B P A de Marmagne La redevance annuelle pour l'année est de centimes par habitants Soit un montant de Euros x habitants Après échange de vues à l'unanimité le Conseil Municipal accepte et autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec l'association S B P A de Marmagne ?? RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE D'ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le contrat de maintenance de la station d'épuration d'Ennordres par la Société Giennoise d'Assainissement MEYER C'est un contrat annuel renouvelable chaque année

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  • Publié le Apv 08, 2021
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  • Langue French
  • Taille du fichier 48.1kB