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ABCD GUIDE INVESTIR EN ALGERIE Guide investir en Algérie doc CABCD SOMMAIRE Cliquez sur le chapitre souhaité PRESENTATION GENERALE DE L ? ALGERIE HISTOIRE ET GEOGRAPHIE ÉCONOMIE ALGERIENNE PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT DE CERTAINS SECTEURS - CLES A L ? HORIZON L ? INVESTISSEMENT ETRANGER EN ALGERIE - - LE CADRE LEGAL ET INSTITUTIONNEL AVANTAGES LES INSTITUTIONS CHARGEES DE LA PROMOTION DES INVESTISSEMENTS LE REGIME DE LA PRIVATISATION ?? LA POLITIQUE DE PRIVATISATION ?? LA PREPARATION A LA PRIVATISATION ?? LES MODALITES DE LA PRIVATISATION LES FORMES JURIDIQUES D ? IMPLANTATION EN ALGERIE LES SOCIETES COMMERCIALES LES AUTRES FORMES D ? INSTALLATION PROFESSIONNELLES -LA LEGISLATION COMMERCIALE - LES CONDITIONS D ? EXERCICE DES ACTIVITES COMMERCIALES LE COMMERCE EXTERIEUR LE DROIT DE LA CONCURRENCE - LA LIBERTE DES PRIX ??LES PRATIQUES RESTRICTIVES INTERDITES ?? LA REGLEMENTATION DES CONCENTRATIONS ?? LES REGLES APPLICABLES AUX PRATIQUES COMMERCIALES ?? LE CONSEIL DE LA CONCURRENCE Guide investir en Algérie doc CABCD LES REGIMES JURIDIQUES DES HYDROCARBURES DES MINES ET DE L ? ENERGIE LES HYDROCARBURES LE REGIME DES MINES ?? LA LOI SUR L ? ELECTRICITE ET LE GAZ ?? LE REGIME DES TELECOMMUNICATIONS LES ASSURANCES CONFIGURATION DU SECTEUR ALGERIEN DES ASSURANCES DE L ? ORGANISATION DU MARCHE LE CADRE LEGISLATIF ET CONDITIONS D ? OCTROI DE L ? AGREMENT REFORMES EN COURS ET PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT LA PROMOTION IMMOBILIERE DROIT DES CONTRATS ET OBLIGATIONS LA REGLEMENTATION DES MARCHES PUBLIQUES CHAMP D ? APPLICATION PROCEDURES DE PASSATION DE MARCHE PUBLIC LES AMENAGEMENTS APPORTES AUX MODALITES DE PAIEMENT DU PARTENAIRE COCONTRACTANT ET DE FINANCEMENT DES MARCHES PUBLICS ?? LE REGLEMENT DES LITIGES DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE - DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE DROITS DE PROPRIETE LITTERAIRE OU ARTISTIQUE LE SYSTEME FINANCIER ET BANCAIRE LE CADRE JURIDIQUE DE L'ACTIVITE BANCAIRE LES CARACTERISTIQUES DU SECTEUR BANCAIRE ALGERIEN CONDITIONS DE CONSTITUTION ET D ? INSTALLATION DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS LE MARCHE FINANCIER LA REGLEMENTATION DES CHANGES LE REGIME FISCAL EN ALGERIE Guide investir en Algérie doc CABCD LES IMPOTS DIRECTS IMPOTS INDIRECTS LE REGIME DOUANIER LA REGLEMENTATION DOUANIERE L ? ACCORD EURO -MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET L ? ALGERIE LES REGIMES SOCIAUX PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DU DROIT DU TRAVAIL LA SECURITE SOCIALE LA RETRAITE ET LE CHOMAGE LE STATUT DE L ? EXPATRIE LE SYSTEME JUDICIAIRE ALGERIEN VUE D ? ENSEMBLE LE CONTENTIEUX FISCAL CONTENTIEUX DOUANIER ARBITRAGE Guide investir en Algérie doc CABCD Présentation Générale de l ? Algérie Histoire et géographie La terre et l ? histoire Pays africain et méditerranéen l'Algérie s'étale sur une super ?cie de km avec km de côtes et des frontières communes avec l'ensemble des pays de l'Union du Maghreb Arabe UMA ? Tunisie Libye Maroc Sahara Occidental et Mauritanie ? et avec deux pays du Sahel africain ? le Mali et le Niger Jouissant de cette position géographique privilégiée et de cet espace considérable l'Algérie est le dixième plus vaste pays du monde et le deuxième en Afrique après le Soudan L'Algérie est une terre de