Conduite repos vehicules lourds

HEURES DE CONDUITE ET DE REPOS des conducteurs de véhicules lourds CHEURES DE CONDUITE ET DE REPOS des conducteurs de véhicules lourds CREMERCIEMENTS La Société de l ? assurance automobile tient à remercier les représentants du Centre de formation en transport routier de Saint- Jérôme du Centre de formation en tranport de Charlesbourg et de l ? Association sectorielle Transport Entreposage pour leurs commentaires lors de la rédaction de cette brochure Dépôt légal ?? Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN - - - - version imprimée ISBN - - - - version PDF ? Société de l ? assurance automobile du Québec CTABLE des matières L ? objectif La fatigue Les personnes visées Les véhicules visés Les véhicules exemptés Les dé ?nitions Activité Compartiment couchette Conducteur Cycle Cycle Cycle Établissement Heures de conduite Heures de repos Heures de repos dans le compartiment couchette du véhicule Heures de travail Fiche journalière Jour ou journée Mauvaises conditions de circulation Personne qui fournit les services d ? un conducteur Poste de travail Rayon de km Terminus d ? attache Les règles générales Les jours Les cycles Le poste de travail Le jour ou la journée La combinaison poste de travail ? et journée ? Les situations particulières Le report des heures de repos journalier CLe fractionnement des heures de repos dans le compartiment couchette Les situations d ? urgence Les mauvaises conditions de circulation Le dépannage L ? entretien des routes l ? hiver Les traversiers La ?che journalière Les obligations Les exemptions Les particularités de la ?che journalière Le voyage à deux conducteurs Le changement de journée Les arrêts multiples Les jours de repos ou de congé Le conducteur qui sort occasionnellement du rayon de km Le conducteur qui ne revient pas au terminus d ? attache La ?che récapitulative un outil utile Les documents à conserver à bord du véhicule La transmission des documents La déclaration de mise hors service Le dossier du conducteur Annexe - Le compartiment couchette Annexe - Les obligations infractions et amendes Les textes contenus dans le présent document ont une portée purement explicative Aussi en cas de nécessité d ? appliquer ou d ? interpréter la loi ou le règlement le lecteur est tenu de se référer aux articles du Code de la sécurité routière et du Règlement sur les heures de conduite et de repos des conducteurs de véhicules lourds CLES HEURES de conduite et de repos L ? objectif Les règles concernant les heures de conduite de travail et de repos contribuent à limiter la fatigue chez les conducteurs de véhicules lourds Un conducteur fatigué présente un risque pour sa propre sécurité et celle des autres usagers de la route Ces normes sont contenues dans le Règlement sur les heures de conduite et de repos des conducteurs de véhicules lourds Les principes directeurs sont les suivants ? permettre au conducteur de véhicules lourds de disposer d ? un minimum d ? heures de repos avant de prendre la route ? établir un nombre

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• Publié le Mar 17, 2022
• Catégorie Administration
• Langue French
• Taille du fichier 129.8kB