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Confdoc7a baku2017 wscconstitutioanlamendments fr 0

DOCUMENT A Amendements à la Constitution de l ? OMMS proposés par le Comité Mondial du Scoutisme Comité Mondial du Scoutisme C CAmendements à la Constitution de l'OMMS proposés par le Comité Mondial du Scoutisme Le Comité mondial du Scoutisme propose à la Conférence mondiale du Scoutisme de d'adopter les amendements à la Constitution de l'Organisation Mondiale du Mouvement Scout contenus dans ce document de conférence A Ces amendements constitutionnels sont proposés par le Comité Mondial du Scoutisme conformément à la règle a des Règles de Procédure approuvées pour la Conférence Mondiale du Scoutisme de Chaque proposition de modi ?cation constitutionnelle est présentée et organisée ci-dessous selon le déroulement de la présente Constitution Une brève explication ou justi ?cation le texte de l'amendement constitutionnel et les informations nécessaires sont inclus pour chaque modi ?cation constitutionnelle proposée Ce document doit être étudié et discuté par votre organisation membre et apporté à la Conférence par votre délégation Plus de détails sur la gestion des amendements constitutionnels proposés au cours de la Conférence en termes d'opportunités de discussion d'autres modi ?cations et l'ordre du vote seront partagés dans le Document de Conférence c Le texte de la présente Constitution de l'Organisation mondiale du mouvement scout janvier peut être téléchargé à partir du site Web du Scoutisme mondial à l'adresse https www scout org constitution Pour toute autre question ou clari ?cation vous pouvez contacter David Berg Directeur Global Organisation Développement au Bureau Mondial du Scoutisme dberg scout org Contenu Amendement à la Constitution ?? méthode scoute Amendement à la Constitution ?? Adhésion à l'OMMS Modi ?cation Constitutionnelle ?? Communications électroniques Amendement Constitutionnel ?? Période de vote pour l'adhésion Amendement Constitutionnel ?? Obligations des Organisations Membres Amendement constitutionnel ?? Co-options au Comité Mondial du Scoutisme Amendement constitutionnel ?? Réunions virtuelles Amendement Constitutionnel ?? Fonctions du Comité mondial du Scoutisme rapports ?nanciers Amendement constitutionnel ?? Localisation des bureaux du Bureau Mondial du Scoutisme Amendement constitutionnel ?? Dissolution des Régions Amendement Constitutionnel ?? Cotisation annuelle Amendement Constitutionnel ?? Dissolution de l'OMMS Langues Les langues o ?cielles de l ? Organisation Mondiale sont l ? anglais et le français The Bureau Mondial du Scoutisme fournit tous les Documents de Conférence dans ces deux langues Nous faisons notre possible pour traduire les documents en arabe en espagnol et en russe ?? les trois autres langues de travail de l ? OMMS En cas de con it survenant de l ? interprétation de ce Document de Conférence ou de tout autre document o ?ciel de l ? Organisation mondiale le texte anglais prévaudra Document A - Amendements à la Constitution de l ? OMMS proposés par le Comité Mondial du Scoutisme e Conférence Mondiale du Scoutisme - Azerba? djan Page de C Amendement à la Constitution ?? méthode scoute Brève explication ou justi ?cation du projet d'amendement constitutionnel ? La Conférence mondiale du Scoutisme de a adopté la Politique Mondiale du Programme des Jeunes dans le Scoutisme Informé de la politique la Conférence a vivement invité le Comité Mondial