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Le role du controle fiscal a la reduction des operations frauduleuses

Université Abderrahmane Mira de Bejaia Faculté des Sciences Economiques Commerciales et des Sciences de Gestion Département des Sciences de Gestion et des sciences ?nancières Mémoire de ?n de cycle En vue de l ? obtention du diplôme de Master en Sciences ?nancières Option Comptabilité et Audit Thème Le rôle du contrôle ?scal à la réduction des opérations frauduleuses Cas de l ? ETB TCE Réalisé par Mr KERROUCHE Amirouche Mr AOUN A Hakim Encadré par Dr KHERBACHI Sonia Juin CREMERCIMENTS Nous tenons à exprimer nos remerciements les plus distingués à notre encadreur Madame KHERBACHI Sonia pour l ? aide qu ? elle nous a apporté et les précieux conseils qu ? elle n ? a point épargné Nos remerciements s ? adressent aussi à la direction du CDI de Bouira et en particulier monsieur MESSAOUDI Abderahmane En ?n nous remercions tous ceux qui ont participé à l ? élaboration de ce travail de près ou de loin Qu ? ils trouvent tous ici l ? expression de notre profonde gratitude CDEDICACES Je dédie ce modeste travail A mes chers parents qui m ? ont soutenu au long de mes études A tous mes amis es à mes camarades de la section Comptabilité et audit ? de l ? université ABDERAHMANE Mira- Bejaia ABOUDAOU ? AMIROUCHE CDEDICACES Je dédie ce modeste travail A mes chers parents qui m ? ont soutenu au long de mes études A tous mes amis es à mes camarades de la section Comptabilité et audit ? de l ? université ABDERAHMANE Mira- Bejaia ABOUDAOU ? ABDELHAKIM CAbréviations CAbréviations Désignations Art CA CDI CF CID CIDTA CTVA DA DGI DIWB DRI HT IRCM IRG NIS PME PMI PV SCF TAP TCA TTC TVA VASFE VR Article Chi ?re d ? a ?aires Centre des impôts Contrôle ?scal Code des impôts directs Code des impôts directes et taxes assimilé Code de taxe sur la valeur ajoutée Dinar Algérien Direction générale des impôts Direction des impôts de la wilaya de Bouira Direction régional des impôts Hors taxes Impôt sur le revenu des capitaux mobiliers Impôt sur le revenu global Numéro d ? identi ?cation statistique Petite moyenne entreprise Petite moyenne industrie Procès-verbal Système comptable ?nancier Taxe sur l ? activité professionnelle Taxes sur le chi ?re d ? a ?aires Toutes taxes comprises Taxe sur la valeur ajoutée Véri ?cation approfondie de la situation ?scale d ? ensemble Véri ?cation de comptabilité CN ? de tableau Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Tableau n ? Figure n ? Liste des tableaux et ?gures Désignation Durée de véri ?cation Sanctions légales du contribuable Véri ?cation des achats Béné ?ce issue des achats recoupés et non déclaré Véri ?cation des achats Béné ?ce à réintégré Véri ?cation des achats Taxe sur l ? activité professionnelle