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Contrat wana corporate ?bre optique Exemplaire Inwi Nom et code du distributeur Nom du commercial Nom du point de vente Date Identi ?cation du client Nom Prénom Adresse Code postal Commune Ville Pays Téléphone CIN Carte séjour passeport patente registre de commerce O ?re internet O ?re Durée d ? engagement Nouvelle ligne Sans engagement Rajout de ligne mois Avec portabilité mois Numéro de la nouvelle ligne N de téléphone à porter Caution DH Frais de mise en service DH ÉquipementsAdressedelivraion Equipement Type Modèle et marque Routeur ONT FTTH AA - -f N de série Prix TTC Total à payer pour mise en service de la ligne Mode de Règlement DH TTC Prix des équipements DH TTC Mode de paiement Prélèvement automatique Guichet X Signatures Je reconnais avoir reçu le Contrat tel que dé ?ni à l ? article des Conditions Générales et en avoir pris parfaite et entière connaissance et l ? avoir dûment accepté sans réserves Je reconnais également avoir pris parfaite et entière connaissance des conditions de traitements de mes données à caractère personnel telles que prévues au sein des Conditions Générales et les avoir expressément acceptées sans réserves Je souhaite recevoir des messages publicitaires ou des jeux de toute nature Fait à le Nom du signataire Pour le Client précédé de la mention Lu et Approuvé ? Signature du client Cachet et signature du distributeur point de vente revendeur Cachet et signature inwi - AUTORISATIONSCNDP A - CCONFORMÉMENT À LA LOI - LE CLIENT DISPOSE D ??UN DROIT D ??ACCÈS DE RECTIFCATION ET D ??OPPOSITION AUX TRAITEMENTS DE SES DONNÉES PERSONNELLES Wana Corporate SA au capital de DH ?? Siège social Sidi Maarouf Lot II La colline Casablanca ?? RC N ?? IF ?? Patente N CCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU SERVICE INTERNET FIBRE OPTIQUE ? en cas d ? utilisation du Service en tant que passerelle de réacheminement de communications ou d ? usage déraisonnable ou abusif du Service DEFINITIONS Annexes ? désigne les documents annexés au Contrat de Service lesquels font partie intégrante de celui-ci Bon de Commande ? désigne le récapitulatif des termes de l ? o ?re et ou service produit tarifs les modes de commande et de paiement complété et signé par le Client et retourné au Fournisseur Il constitue l ? expression et la preuve de la volonté du Client de passer une commande Catalogue Tarifaire ? désigne le document établi par le Fournisseur et reprenant les tarifs applicables au Service lequel est disponible sur le site www inwi ma Contrat de Service ? désigne l ? accord en vertu duquel le Fournisseur convient de fournir le Service à un Client Il est formé des présentes Conditions Générales du Bon de commande et du Catalogue Tarifaire ainsi que de toutes éventuelles conditions particulières ou spéci ?ques En cas de contradiction entre les stipulations des Conditions Générales et celles des éventuelles conditions particulières ou spéci ?ques les stipulations desdites conditions particulières ou spéci ?ques prévalent Dossier d ? Abonnement Client ?
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Oct 11, 2022
- Catégorie Administration
- Langue French
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