Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Transport CPE TRANSPORT CSOMMAIRE Incoterms Les di ?érents incoterms E F C D EXW Avantages Inconvénients FCA Avantages Inconvénients FOB Inconvénients CREDOC Inconvénient CFR CIF Assurances Assurance maritime Calcul de prix Calcul du Prix de Vente TTC ou

CPE TRANSPORT CSOMMAIRE Incoterms Les di ?érents incoterms E F C D EXW Avantages Inconvénients FCA Avantages Inconvénients FOB Inconvénients CREDOC Inconvénient CFR CIF Assurances Assurance maritime Calcul de prix Calcul du Prix de Vente TTC ou calcul du prix d ? achat pour l ? importateur Calcul du Prix de Vente EXW en connaissant le prix d ? achat importateur maxi Exercices Exercice Nota bene Exercice Nota bene Exercice CIncoterms Incoterms INternational COmmercial TERMS Conditions de livraison en commerce international Ils visent à dé ?nir les obligations de l ? acheteur et du vendeur par rapport à problématiques ? Qui paye quoi et jusqu ? o? ? Qui est responsable de la marchandise et jusqu ? à quel point Une opération de Commerce International peut être imagée par un travelling à x opérateurs qui veulent être rémunérés ? Mais qui paye quoi Ce sont les incoterms qui vont le dé ?nir Les incoterms engendrent des obligations ?scales ou douanières c ? est une nécessité d ? ordre légale Toute marchandise transportée risque d ? être endommagée en cours de route ? qui supportera ce risque Les incoterms vont le dé ?nir Les incoterms traitent le fret transport et les risques mais pas le problème de transfert de propriété Le transfert de propriété A partir de quel moment la propriété d ? un bien passe du vendeur à l ? acheteur La réponse est dans le contrat commercial que ce soit un contrat d ? achat ou de vente si cela a été prévu Les conditions d ? achat régissent les transferts de propriété Beaucoup d ? entreprises prévoient le transfert de propriété avec le transfert de risque Ce qui fait croire aux entreprises que les incoterms sont des documents de transfert de propriété En France si rien n ? est renseigné sur le contrat contrat silencieux le juge considère que le transfert se fait lors de la le remise de la marchandise au premier transporteur en fonction cependant de l ? incoterm choisi Dans de nombreux cas les entreprises vont insérer une clause de réserve de propriété on se réserve la propriété de la marchandise tant qu ? elle n ? a pas été payée Les exportateurs français aiment particulièrement cette clause Elle est utilisée en domestique mais aussi à l ? international A l ? international les entreprises utilisent beaucoup cette clause Pour qu ? elle soit opérationnelle il faut plusieurs conditions ? Il faut en informer l ? acheteur via un écrit l ? o ?re commerciale la pro forma invoice catalogue etc car une information orale est sans valeur ? Il faut que la propriété sur le bien soit incontestable ? Ex la preuve de la propriété sera démontrée par le N de série sur des pièces électroniques Mais quand les produits ne sont pas facilement identi ?ables c ? est di ?cile ? C ? est plus facile sur les biens non alimentaires que les biens alimentaires ? Il est préférable que les biens ne