Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Organisation du transport international jam3i

OFPPT ROYAUME DU MAROC O ?ce de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGÉNIERIE DE FORMATION RÉSUMÉ THÉORIQUE GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N ORGANISATION DU TRANSPORT INTERNATIONAL SECTEUR TRANSPORT SPÉCIALITÉ EXPLOITATION DU TRANSPORT NIVEAU TECHNICIENS SPECIALISES EN EXPLOITATION DU TRANSPORT Document élaboré par Mr JAMI JIHAD Nom et prénom EFP Mr Jihad JAM? DR CMr JAM? Jihad ISTA Transport Nord Oeust II Tanger Module ORGANISATION D ? UNE OPERATION DE TRANSPORT INTERNATIONAL RESUME THEORIQUE Mr Jihad JAM? CI- Les données relatives au transport aux assurances et à la Douane I - Le mode de transit aspect de la réglementation douanière dé ?nition Le TIR c ? est le transit international routier Il s ? agit d ? un régime de transit qui se rattache à la douane Il permet a un camion ou a un conteneur plein charge sur un ch? ssis routier de ne pas être ouvert au passage d ? une frontière pour véri ?cation de son contenu cette opération doit être e ?ectuer au départ et a destination Valable a l ? égard de en ce qui concerne toute les administrations douaniers qui se situent sur le trajet routier et qui ont adhère a la convention Chaque voyage et chaque véhicule est couvert par un seul carnet TIR comprenant autant de feuillets que le pays traverses de points de chargement et de déchargement pour la douane la garantie physique repose sur l ? apposition de scelles matérialises par l ? application des plaques TIR a l ? arrière des véhicules Champ d ? application -Entre les états membre de l ? UE le régime TIR est remplacé le régime de transit communautaire Toutefois sont acceptés sous le couvert du carnet TIR a les transports réalisés par un même véhicule et comportant ou lieux de déchargement dont l ? un au moins est situé dans la communauté Exemple un transport au départ de PARIS prévoyant lieux de déchargement dont l ? un est situé en Allemagne à BERLIN et les autres POLOGNE à POZNAN et à VARSOVIE b les transports de marchandises d ? un point à un autre de la communauté avec emprunt du territoire d ? un pays tiers à l ? exception de la SUISE par exemple PARIS ATHENES via l ? EUROPE centrale - Entre les états de l ? UE et les pays tiers Le régime TIR s ? applique à tous les transports de marchandises par route e ?ectués sans rupture de charge ??Débutant dans un pays de la communauté et se terminant dans un pays tiers adhérant à la convention ??Débutant dans un pays tiers et se terminant à l ? intérieur de la communauté -dé ?nitions Pour l ? application du régime TIR on entend Par bureau de départ tout bureau de douane intérieur ou frontière o? commence pour tout ou partie du chargement le transport sous TIR Mr Jihad JAM? C par bureau de destination tout bureau de douane intérieur ou frontière