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Pfe final 1 Département des Sciences Economiques Gestion Parcours Economie et gestion Projet de ?n d ? étude pour obtenir la Licence Fondamentale En Sciences d ? Economie et gestion Sous le théme L ? IMPACT ECONOMIQUE ET SOCIAL DE LA FISCALITE AU MAROC Ré

Département des Sciences Economiques Gestion Parcours Economie et gestion Projet de ?n d ? étude pour obtenir la Licence Fondamentale En Sciences d ? Economie et gestion Sous le théme L ? IMPACT ECONOMIQUE ET SOCIAL DE LA FISCALITE AU MAROC Réalisé par OUSSAMA DERWICH SOUMIYA EL WATOUATI En cadré par Professeur Mme MAGDOUD AMINA Année universitaire CREMERCIONEMENT Nous tenons tout d ? abord à remercier Dieu le tout puissant et miséricordieux qui nous a donné la force et la patience d ? accomplir ce Modeste travail En second lieu nous tenons à remercier notre encadreur Mme MAGDOUD AMINA son précieux conseil et son aide durant toute la période du travail Nos vifs remerciements vont également aux membres du jury pour l ? intérêt qu ? ils ont porté à notre recherche en acceptant d ? examiner notre travail Et de l ? enrichir par leurs propositions En ?n nous tenons également à remercier toutes les personnes qui ont participé de près ou de loin à la réalisation de ce travail Page CPage CDédicace NOUS DÉDIONS CE TRAVAIL À ?? NOS MÈRES SOURCES DE TENDRESSE ET D ? AMOURS POUR LEURS SOUTIENS TOUT LE LONG DE NOTRE VIE SCOLAIRE ?? NOS PÈRES QUI NOUS ONT TOUJOURS SOUTENUS ET QUI ONT FAIT TOUT POSSIBLE POUR NOUS AIDER ?? NOS FRÈRES ET NOS S ?URS QUE NOUS AIMONS BEAUCOUP ?? NOTRE GRANDE FAMILLE ET NOTRES CHERS AMIS SANS EXCEPTION ?? A notre encadrant ? Mme MAGDOUD AMINA ? TOUT QU ? ON COLLABORÉ DE PRÉS OU DE LOIN À L ? ÉLABORATION DE CE TRAVAIL QUE DIEU LEUR ACCORDE SANTÉ ET PROSPÉRITÉ Page CSommaire Introduction général Chapitre I Concept Historique de système ?scal marocain Section Introduction a la ?scalité marocaine Section historique de la ?scalité marocaine Chapitre Cadre conceptuel et théorique du système ?scal au Maroc Section La Description du système ?scal marocain Section la Structure des recettes ?scales au Maroc Chapitre III L ? évasion et La fraude ?scale au Maroc Section Typologies et mécanismes de la fraude Section La lutte contre la fraude et l ? évasion ?scale au Maroc Conclusion général Bibliographie Page CINTRODUCTION GENERALE LE SYSTÈME FISCAL MAROCAIN A ÉTÉ PROFONDÉMENT REMANIÉ DANS LES ANNÉES APRÈS LA PROMULGATION DE LA LOI-CADRE RELATIVE À LA RÉFORME FISCALE EN AVEC L ? INSTAURATION DE TROIS GRANDS IMPÔTS L ? IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS IS L ? IMPÔT SUR LES REVENUS IR ET LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE TVA LA FISCALITÉ MAROCAINE S ? EST RAPPROCHÉE DANS SON ARCHITECTURE GLOBALE DES GRANDS SYSTÈMES D ? IMPOSITION CONNUS DANS LE MONDE OCCIDENTAL DEPUIS CETTE DATE LE MAROC A ENTREPRIS UN VASTE CHANTIER DE MODERNISATION DE SON ÉCONOMIE D ? OUVERTURE VERS L ? EXTÉRIEUR ET DE DÉMANTÈLEMENT DOUANIER AVEC LA SIGNATURE D ? ACCORDS DE LIBRE ÉCHANGE AVEC DE NOMBREUX PAYS OU DES ZONES ÉCONOMIQUES IMPORTANTES AUJOURD ? HUI LES DROITS DE DOUANE AYANT ÉTÉ FORTEMENT RÉDUITS L ? IMPÔT CONSTITUE L ? ESSENTIEL DES RECETTES SUR LESQUELLES S ? ADOSSE