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These lionelcharbonnel CUNIVERSITÉ D ? AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE - FACULTÉ DE DROIT THÈSE Pour obtenir le grade de DOCTEUR EN DROIT DE L ? UNIVERSITÉ D ? AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE Discipline Droit Privé Présentée et soutenue publiquement par L

CUNIVERSITÉ D ? AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE - FACULTÉ DE DROIT THÈSE Pour obtenir le grade de DOCTEUR EN DROIT DE L ? UNIVERSITÉ D ? AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE Discipline Droit Privé Présentée et soutenue publiquement par Lionel CHARBONNEL Le novembre LA HIÉRARCHIE DES NORMES CONVENTIONNELLES CONTRIBUTION À L ? ANALYSE NORMATIVISTE DU CONTRAT Directeur de Thèse Mme Anne PÉLISSIER Professeur à l ? Université Montpellier I JURY M Arnaud MARTINON Mme Anne PÉLISSIER M Franck PETIT M Didier PORACCHIA M Pascal PUIG Professeur à l ? Université d ? Avignon et des Pays de Vaucluse Professeur à l ? Université Montpellier I Professeur à l ? Université d ? Avignon et des Pays de Vaucluse Professeur à l ? Université Aix-Marseille III ? Paul Cézanne Rapporteur Professeur à l ? Université de la Réunion Rapporteur C La Faculté n ? entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ces opinions doivent être considérées comme étant propres à leur auteur ? CREMERCIEMENTS La présentation de ce travail doit être l ? occasion de remercier une longue liste de personnes y ayant contribué d ? une manière ou d ? une autre Je tiens bien évidemment à remercier avant tout Madame le Professeur Anne PÉLISSIER pour avoir accepté de diriger cette recherche pour ses conseils avisés et pour ses patientes relectures Je la remercie encore de m ? avoir un jour o ?ert des travaux dirigés de droit international privé l ? investissement fut di ?cile mais excessivement plaisant Je remercie également les membres de ce jury qui me font l ? honneur de participer à l ? appréciation de ce travail Des remerciements particuliers doivent être adressés à Monsieur le Professeur Pascal PUIG qui m ? a o ?ert ce très beau sujet sur lequel j ? ai eu un immense plaisir à travailler Je tiens encore à remercier chaleureusement Mme Béatrice CHAPLEAU pour la con ?ance qu ? elle m ? a accordée pendant toutes les années de la thèse et avant même en me con ?ant chaque année des travaux dirigés Assurer ces derniers fut toujours un immense plaisir De vifs remerciements doivent encore être adressés à Mesdames Bérengère GLEIZE et Patricia PARTYKA pour leur con ?ance manifestée à bien des égards pour leurs conseils et leur soutien sans faille pour nous avoir associés à leurs projets et pour bien d ? autres choses encore ? Ce travail a été facilité par l ? aide précieuse de mes camarades et amis doctorants et jeunes docteurs La con ?ance mutuelle que nous nous sommes accordée a sans aucun doute facilité notre travail au sein de cette Université elle l ? a également de toute évidence rendu plus agréable Que Claire POITEVIN Delphine GALAN Jean-Christophe TIXADOR et Mélanie PARISET que je remercie particulièrement pour ses relectures trouvent ici l ? expression d ? une amitié sincère J ? adresse également mes remerciements à mon vieux compagnon de route ? pour son