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Cps at pmh kaf el ghar ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Royaume du Maroc ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?

? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Royaume du Maroc ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ministère de l'Agriculture de la Pêche Maritime du Développement Rural et des Eaux et Forêts ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? DIRECTION REGIONALE DEE L ? AGRICULTURE DE FES MEKNES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? DIRECTION PROVINCIALE DE L ? AGRICULTURE DE TAZA Appel d ? o ?res n DPA SAHA MARCHE N ? ? ? DPA Assistance Technique pour l ? aménagement hydro-agricoles des périmètres de Petite et Moyenne Hydraulique dans la zone du projet d ? intensi ?cation de la ?lière olivier de la Commune de Kaf El Ghar Province de Taza CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CSOMMAIRE ARTICLE - OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DES PRESTATIONS ARTICLE - PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE TEXTES GÉNÉRAUX ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE ARTICLE VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ARTICLE PIECES MISES A LA DISPOSITION DU PRESTATAIRE DE SERVICES ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE DESIGNATION DES INTERVENANTS ARTICLE PERSONNE CHARGEE DU SUIVI DE L'EXECUTION DU MARCHE ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DU PRESTATAIRE DE SERVICES ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES - RESPONSABILITE ARTICLE DROITS D ? ENREGISTREMENT ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE MODALITES DE REGLEMENT ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU MAROC ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE PROTECTION DE LA MAIN D ? ?UVRE CONDITIONS DE TRAVAIL IMMIGRATION AU MAROC ARTICLE MESURES DE SECURITE ARTICLE REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES ARTICLE - FORCE MAJEURE CARTICLE - OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE ARTICLE - UTILISATION DES DOCUMENTS CONTRACTUELS ET DIFFUSION DES RENSEIGNEMENTS ARTICLE - CONNAISSANCE DES LIEUX ARTICLE -LANGUE ET PROPRIÉTÉ DES DOCUMENTS ARTICLE - DÉFINITIONS DES PRESTATIONS CONTRACTUELLES ARTICLE - PRESTATIONS A LA CHARGE DU MA? TRE D ? OUVRAGE - MATERIEL A AFFECTER A L ? ASSISTANCE TECHNIQUE ARTICLE - UTILISATION DE BREVETS ET LICENCES ARTICLE - CONTRÔLE DES PRESTATIONS ET SERVICES CONNEXES ARTICLE - MOYENS EN PERSONNEL ET EN MATÉRIEL DU TITULAIRE ARTICLE - ORDRES DE SERVICE ARTICLE - OBLIGATIONS DE DISCRÉTION ARTICLE ?? MODALITE DE VERFICATION DES PRESTATIONS ET D ? APPROBATION DES RAPPORTS ET DOCUMENTS ARTICLE - CONDITIONS D ? EXÉCUTION DES PRESTATIONS PAR LE PERSONNEL DU CONSULANT ARTICLE - CARACTÈRE DES PRIX ARTICLE ?? MODE D ? ÉVALUATION DES