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Les pratiques des prix de transfert Théorie et contrôle ?scal MEZZINE Mariem Groupe Institut Supérieur de Commerce et d ? Administration des Entreprises Centre de Casablanca Vous pouvez suivre nos actualités et publications en aimant notre page Facebook ComptaRim Mémoire de ?n d ? étude Option Audit Comptabilité et Contrôle de gestion Les pratiques des prix de transfert Théorie et contrôle ?scal Rédigé par Mlle MEZZINE Mariem Encadré par Mr ISSADIK Omar Année universitaire - C CLes pratiques des prix de transfert Théorie et contrôle ?scal MEZZINE Mariem DEDICACES A mes chers parents et mes chers frères qui n ? ont cessés de m ? apporter soutien et encouragements Je vous dédie ce mémoire en signe de mon a ?ection et de ma très grande reconnaissance ? CLes pratiques des prix de transfert Théorie et contrôle ?scal MEZZINE Mariem Remerciements CLes pratiques des prix de transfert Théorie et contrôle ?scal MEZZINE Mariem Il nous est agréable de nous acquitter d ? une dette de reconnaissance auprès de toutes les personnes dont l ? intervention au cours de ce travail a favorisé son aboutissement Ainsi nous exprimons notre profonde gratitude et nos vifs remerciements à notre encadrant M ISSADIK Omar pour sa patience son soutien et ses conseils pertinents qui nous ont été utiles pour mener à bien ce travail Nous nous adressons à M Omar RAISSOUNI directeur du contrôle ?scal à la direction générale des impôts et Mr Hassan BOULAICH chef de service suivi des véri ?cations grandes entreprises pour leurs exprimer notre admiration pour l ? accueil l ? assistance et sages conseils pour le bon déroulement de ce projet Nos remerciements s ? adressent également à l ? ensemble des membres du jury qui ont bien voulu évaluer notre travail Nous tenons à remercier vivement l'ensemble du corps professoral et administratif de l'Institut Supérieur de commerce et d'Administration des Entreprises pour tout le baguage qu'ils nous ont transmis et les innombrables conseils qu'ils nous ont fourni Nous sommes très reconnaissants à toutes les personnes qui ont contribué de prés ou de loin à l ? élaboration de ce travail Cependant nous ne pouvons citer tous les noms Que tous ceux qui ont contribué au bon déroulement de ce travail trouvent ici l ? expression de notre profonde gratitude CLes pratiques des prix de transfert Théorie et contrôle ?scal MEZZINE Mariem TABLE DES MATIERES CLes pratiques des prix de transfert Théorie et contrôle ?scal MEZZINE Mariem Introduction Problématique du sujet Méthodologie de travail Plan de travail Limites de l ? étude Partie I La problématique des prix de transfert Chapitre Principes de base et thématique des prix de transfert Section Un aperçu historique de la question des prix de transfert - La notion de groupe - Le principe de pleine concurrence Arm ? s Lenght principle - La notion de prix de transfert - Le lien entre les prix de transfert et la ?scalité Section La position des prix de transfert dans les groupes de sociétés - Objectifs de