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Histoire des institutions 3

Histoire du Droit Introduction Institution vient du latin instituere ? qui veut dire instituer Il renvoi à cette idée d ? établir quelque chose de stable qui soit durable Quand on parle d ? institutions juridiques on parle d ? un terme générique très large qui désigne en pratique des réalités très variées mais qui ont en commun de comporter l ? idée d ? une manifestation créatrice organisatrice de la volonté humaine On distingue généralement les institutions organes et les institutions mécanismes -Les institutions organes sont des organismes dont le statut et le fonctionnement sont réglés par le droit Ex le Parlement -Les institutions mécanismes sont plutôt des règles qui régissent une institution organe ex le droit de dissolution du Parlement Il y a donc des institutions de droit public et des institutions de droit privé L ? histoire des institutions c ? est la discipline qui s ? attache à essayer de comprendre pourquoi comment ces institutions se forment évoluent disparaissent On va s ? appuyer sur l ? histoire sociale politique économique intellectuelle Toutes ces disciplines permettent d ? expliquer le processus de naissance vit et mort des institutions C ? est surtout aux institutions de droit public que l ? on va s ? intéresser L ? objectif est de nous faire comprendre la genèse de nos institutions contemporaines La Révolution Française de est l ? événement fondateur de la France contemporaine La plus grande difUiculté que connaissent les institutions c ? est toujours de parvenir à s ? adapter à une situation sociale qui est toujours vouée au changement Lorsqu ? une société connait de profonds bouleversements si les institutions restent pétriUiées si elles sont trop décalées avec le mouvement d ? ensemble de la société et bien s ? ouvre une période de crise et de tensions Cette crise est souvent surmontée s ? il existe encore des mécanismes institutionnels qui permettent de réaliser l ? ajustement Mais si ces mécanismes n ? existent pas ou sont en panne alors la situation est généralement mure pour que se produise une révolution Une révolution c ? est très souvent le moyen radical plus ou moins violent et brutal mais toujours illégal de supprimer une légalité jugée archa? que dépassée pour instaurer une nouvelle légalité et de nouvelles institutions plus conformes aux besoins sociaux qui ont vu le jour Au ème siècle la France traverse surtout à partir des années une crise politique et sociale à laquelle la monarchie ne parvient pas à apporter des réponses Puisque la voie réformatrice est un échec la Révolution vient sanctionner cet échec et elle va faire comme elle le dit elle-même table rase du passé ? En ce qui concerne la Révolution Française le plus difUicile n ? a pas été de la commencer mais d ? y mettre un point Uinal de la terminer La grande difUiculté à laquelle les français se sont heurtés ça a été de trouver un régime politique une forme constitutionnelle permettant d ?