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AUTORITE DE REGULATION DES MARCHES PUBLICS ARMP BURKINA FASO ---------- Unité ?? Progrès ?? Justice DOSSIER-TYPE D ? APPEL D ? OFFRES POUR L ? ACQUISITION D ? EQUIPEMENTS DE FOURNITURES ET DE PRESTATION DE SERVICE JUILLET DOSSIER-TYPE D ? APPEL D ? OFFRES POUR L ? ACQUISITION D ? EQUIPEMENTS DE FOURNITURES ET DE PRESTATION DE SERVICE CTABLE DES MATIERES Pages PIÈCE AVIS D ? APPEL D ? OFFRES AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT AVIS D ? APPEL D ? OFFRES RESTREINT PIÈCE INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES Article - Objet de l ? Appel d ? O ?res et origine des fonds Article - Consistance des prestations Article - Candidats admis à soumissionner Article ?? Quali ?cations des Entreprises admises à soumissionner Article - Origine des équipements et des fournitures Article - Composition du Dossier de l ? Appel d ? O ?res Article - Coût de l'Appel d'o ?res Article - Éclaircissements apportés au dossier d ? Appel d ? O ?res Article - Modi ?cations du dossier d'Appel d'O ?res Article - Documents constitutifs de l ? o ?re Article - Langue de l ? o ?re Article - Délai et lieu d ? exécution ou de livraison Article - Régime ?scal Article ?? Montant de l ? o ?re ?nancière et caractères des prix DOSSIER-TYPE D ? APPEL D ? OFFRES POUR L ? ACQUISITION D ? EQUIPEMENTS DE FOURNITURES ET DE PRESTATION DE SERVICE CArticle ?? Variantes Article - Garantie de soumission Article - Délai de validité des o ?res Article - Forme et signature de l'o ?re CHAPITRE II REMISE DES OFFRES Article - Présentation des o ?res Article - Date et heure limites de dépôt des o ?res Article - O ?res hors délai Article - Modi ?cation et retrait des o ?res CHAPITRE III OUVERTURE ET ÉVALUATION DES OFFRES Article - Ouverture des o ?res Article ?? Con ?dentialités Article - Examen des pièces composantes de l ? o ?re Article - Évaluation de la conformité de l ? o ?re Article - Évaluation et comparaison des o ?res ?nancières Article - Évaluation des quali ?cations et de la capacité du soumissionnaire Article - Éclaircissements apportés aux o ?res Article - Détermination de l ? o ?re évaluée économiquement la plus avantageuse Article - Préférence en faveur des entreprises communautaires Article - Préférence en faveur des entreprises locales CHAPITRE IV ATTRIBUTION DU MARCHE Article - Attribution du marché Article - Droit de l'autorité contractante de modi ?er les quantités au moment de l'attribution DOSSIER-TYPE D ? APPEL D ? OFFRES POUR L ? ACQUISITION D ? EQUIPEMENTS DE FOURNITURES ET DE PRESTATION DE SERVICE CArticle - Droit de l'autorité contractante d'accepter ou de rejeter une o ?re ou toutes les o ?res Article - Signature du marché Article - Garantie de bonne exécution Article - Début des prestations Article - Sanctions des irrégularités imputables aux titulaires et aux agents publics Article - Recours des soumissionnaires PIÈCE

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  • Publié le Nov 22, 2021
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