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Notes de cours hdi UNIVERSITE SAINT-LOUIS - BRUXELLES PREMIÈRE ANNÉE DU BACHELIER EN DROIT PIERRE VAN DE PUT HISTOIRE DU DROIT ET DES INSITUTIONS Moyen-? ge ?? Ancien régime Serge DAUCHY Année académique - CINTRODUCTION Pourquoi de l ? Histoire Les univer

UNIVERSITE SAINT-LOUIS - BRUXELLES PREMIÈRE ANNÉE DU BACHELIER EN DROIT PIERRE VAN DE PUT HISTOIRE DU DROIT ET DES INSITUTIONS Moyen-? ge ?? Ancien régime Serge DAUCHY Année académique - CINTRODUCTION Pourquoi de l ? Histoire Les universités ont une volonté d ? ouverture elles ne se contentent pas de d ? enseigner la matière noble Dans le cas des études de droit il est enseigné les sciences sociales et humaines L ? histoire a donc sa place dans les études de droit Le cours d ? histoire du droit et des institutions est un cours de droit abordé dans une perspective historique Les institutions d ? aujourd ? hui ne sont pas récentes le droit s ? inscrit dans l ? Histoire et nous sommes en hérités Exemple faire appel les robes d ? avocat le Parlement ? Notre droit est en réalité le fruit d ? une évolution avec des continuités et des ruptures Il y a des discordances entre les di ?érents systèmes de droits Exemple la caution grand principe dans le système juridique anglo-saxon ?? lutte au sein du Tribunal international pour savoir quel modèle utiliser Pour comprendre ces discordances il faut se plonger dans l ? Histoire Ce cours aura comme objectif de comprendre et savoir retracer cette évolution dont le fruit est les institutions actuelles Exemple le juge de Paix existe depuis la Révolution française supprimé du système juridique français ?? Pourquoi ?? On ne peut comprendre le présent sans avoir étudié consciencieusement le passé Ce cours brassera une longue période de l ? Histoire qui s ? étend de la chute de l ? Empire Romain d ? Occident PCN jusqu ? à la ?n du e siècle Révolution française Napoléon Nous étudierons principalement le droit public Le droit public étant les rapports entre les gouvernants et les gouvernés Nous allons surtout nous focaliser sur une institution celle de l ? Etat moderne Nous verrons que cet Etat est passé par plusieurs périodes enfance adolescence adulte Plusieurs institutions ont permis d ? assumer les principales prérogatives de cet Etat ?? la naissance d ? institutions qui ont permis la naissance de l ? Etat Nous allons aborder ce cours via une perspective comparée certains éléments feront o ?ce de frein tandis que d ? autres favoriseront l ? élaboration de cet état Nous allons comparer la France l ? Angleterre et l ? empire germanique nous verrons si oui ou non il y a une participation entre gouverné et gouvernant Pour mieux situé les événements nous utiliserons des repères chronologiques des dates a ?n d ? avoir une structure de cette évolution Il faut être capable de maitriser l ? Histoire de manière horizontale chronologiquement et verticalement de manière comparée Nous utiliserons un vocabulaire précis parfois en anglais en allemand ou latin CPARTIE I L ? ENFANCE DE L ? ETAT DE LA CHUTE DE L ? EMPIRE ROMAIN AUX MONARCHIES FEODALES VIII ?? XII s CHAPITRE L ? EXPERIENCE CAROLINGIENNE LA RENAISSANCE