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Droit des biens 1 Sommaire Première Partie La théorie du patrimoine Chap Un ensemble composé d ? un passif et d ? un actif Chap Un ensemble lié à la personne Section Toute personne a un patrimoine Section Toute personne n ? a qu ? un seul patrimoine Secti

Sommaire Première Partie La théorie du patrimoine Chap Un ensemble composé d ? un passif et d ? un actif Chap Un ensemble lié à la personne Section Toute personne a un patrimoine Section Toute personne n ? a qu ? un seul patrimoine Section Tout patrimoine appartient à une personne chap Un ensemble dont sont exclus les éléments purement personnels Deuxième Partie Les biens composant le patrimoine Chap La classi ?cation des biens au sens matériel Section Distinction entre les biens meubles et les biens immeubles Section Les intérêts de cette distinction Section Les critères de la distinction ? Les immeubles ? Les meubles Section Les autres distinctions Chap La classi ?cation des biens au sens juridique Section Les droits réels ? Les droits réels principaux ? Les droits réels accessoires Section Les droits personnels Section Les droits intellectuels CIntroduction Le droit des biens est l'ensemble des règles juridiques qui régissent les rapports entre les personnes et les biens On y trouve essentiellement les droits réels qui sont les droits de propriété et ses démembrements usufruit emphytéose Il y a également certains droits personnels lorsque ces droits sont relatifs à la jouissance d'un bien comme par exemple le droit de gage l ? hypothèque On ne peut pas considérer toutes les choses comme étant des biens Le juriste a donc retenu deux critères fondamentaux pour faire entrer une chose dans la catégorie des biens à savoir son utilité et son appropriation On a donc une vue matérialiste des biens renvoyant indéniablement à l'idée de richesse et de ma? trise de la chose considérée De toutes les distinctions juridiques la plus importante est celle entre les meubles et les immeubles Une classi ?cation moderne consiste sur les biens corporels et les biens incorporels Elle est la plus vivante et traduit un des aspects essentiels de la richesse contemporaine Compte tenu de la distinction les personnes sont des sujets de droit titulaires de droits et obligations alors que les biens font l ? objet de droits i e ils sont susceptibles d ? appropriation par les sujets de droit Les personnes sont titulaires d ? un patrimoine à l ? intérieur duquel se trouvent les biens qu ? ils se sont appropriés CLa théorie du patrimoine Cette théorie est l ? ?uvre de deux auteurs du ème siècle Charles Aubry et Charles Rau Ils dé ?nissaient le patrimoine comme l ? ensemble des droits et des obligations appartenant à une personne et ayant une valeur pécuniaire Chap Un ensemble composé d ? un passif et d ? un actif Le patrimoine étant un ensemble un tout on dit qu ? il est une universalité juridique A l ? intérieur on y trouve un actif et un passif L'actif est composé de tous les biens évaluables en argent que la personne détient Parmi ces biens qu ? on appelle aussi droits patrimoniaux ? on distingue catégories les droits personnels les droits réels et les droits intellectuels Le passif est constitué de l