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A10 0250 rev h 2000 09 fr specifications techniques securite reglementation definition presentation

PSA PEUGEOT - CITRO? N Normes générales SPECIFICATIONS TECHNIQUES SECURITE - REGLEMENTATION DEFINITION - PRESENTATION Sans restriction d'utilisation A Page SOMMAIRE OBJET DÉFINITION TERMINOLOGIE PRÉSENTATION COLONNE CARACTÉRISTIQUES CRITERES COLONNE COLONNE OBSERVATIONS ANNEXE EXEMPLE D ? APPLICATION PRODUIT ANNEXE EXEMPLE D ? APPLICATION PRODUIT ANNEXE EXEMPLE D ? APPLICATION FONCTION ANNEXE EXEMPLE D ? APPLICATION FONCTION ANNEXE EXEMPLE D ? APPLICATION FONCTION HISTORIQUE ET DOCUMENTS CITÉS HISTORIQUE DOCUMENTS CITÉS EQUIVALENT À CONFORME À MOTS CLEFS OBJET ET DOMAINE D ? APPLICATION La présente norme a pour objet de dé ?nir le contenu et la présentation des Spéci ?cations techniques Sécurité Réglementation SSR contenues dans la division R de la présente collection suivant la norme A identi ?cation des documents normatifs La norme A SSR ?? création modi ?cation précise les modalités des normes R ? dont les caractéristiques en ce qui concerne les produits soumis à réglementation sont identi ?és dans la norme A La norme A SSR ?? indice de classi ?cation ? précise les indices de classi ?cation des normes R La norme A Produits sécurité et de réglementation - règles générales décrit le processus des produits de sécurité et ou des produits soumis à réglementation DEFINITION La norme R est établie par le noyau dur de la Direction des Métiers Organiques des Véhicules DMOV et de la Direction des Organes DOGN suivant la norme A pour les caractéristiques soumis à réglementation et la norme A pour le contenu La norme R est un élément de dé ?nition des produits de sécurité et des produits soumis à réglementation Elle s'applique aux dé ?nitions que la Direction des Plates- formes desTechniques et des Achats DPTA di ?use plans nomenclatures gammes et pour lesquelles le constructeur est responsable de l ? homologation OR H Usage Interne PSA CPSA PEUGEOT - CITRO? N SSR - DEFINITION - PRESENTATION A Dans le cas o? le fournisseur homologue lui-même son produit la ma? trise de la dé ?nition est de sa responsabilité Le fournisseur à l'entière responsabilité de la conformité de la production du produit au regard de la réglementation à travers son marquage d'homologation Une norme R a pour objectif de préciser pour un produit ou une famille de produit les caractéristiques du produit pour assurer les fonctions vis-à-vis de la sécurité des utilisateurs ou vis-à-vis de la réglementation véhicules qui sont noti ?ées sur les plans des pièces Les normes R sont consultables dans la partie NORME du système GEODE Gestion Electronique et Organisation de la documentation Etudes Les textes réglementaires impactés sont consultables dans la partie REGLEM du système GEODE TERMINOLOGIE Les termes ci-après utilisés dans la présente norme sont décrits dans la norme de gestion A ? CAHIER DES CHARGES CDC ? HOMOLOGATION ? INDICE D'EVOLUTION DOCUMENT ID ? NOMENCLATUREELEMENTAIRE NEN ? NORME ? PLAN ? PRODUIT ? PRODUIT DE SECURITE ? PRODUIT SOUMIS A REGLEMENTATION ? SPECIFICATION TECHNIQUE ETUDES STE ? SPECIFICATION TECHNIQUE LABORATOIRE STL ? SPECIFICATION TECHNIQUE SECURITE - REGLEMENTATION SSR PRESENTATION La description de la partie commune