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A12 5500 rev a 2004 04 fr vehicules hors d x27 usage vhu donnees de composition masses matieres et substances des pieces

PSA PEUGEOT - CITRO? N Normes générales A VEHICULES HORS D'USAGE VHU DONNEES DE COMPOSITION MASSES MATIERES ET SUBSTANCES DES PIECES Sans restriction d'utilisation Page AVANT-PROPOS En tant que norme expérimentale ce document applicable est soumis à observations pour une durée de mois Sans observation reçue avant le à l'adresse normesExp mpsa com le contenu de ce document sera con ?rmé Rédacteur Noms Entités Georges COLBOC DMOV IMT MXP Date Signature Véri ?cateurs Noms Entités Voir liste page suivante Date Signatures Approbateur Nom Entité Sophie RICHET DMOV IMT MXP Date Signature OR A USAGE INTERNE CPSA PEUGEOT - CITRO? N VHU - DONNEES DE COMPOSITION MASSES MATIERES ET SUBSTANCES A HISTORIQUE Version OR A Date Nature des modi ?cations Création du document sous le statut de norme expérimentale Précision du périmètre d'application aux pièces de première monte en page Spéci ?cation du renseignement de la quantité de plomb pour la dérogation n au lieu de la dérogation n en pages et INTERVENANTS Les personnes suivantes ont participé à la rédaction et à la véri ?cation de cette Norme DA SIM STAM MKM DMFV RHN ENV DMFV RHN NCF DMOV IMT MXP EMR Laure JOUFFRAI Véronique TALON Stéphanie LE ROUX Vincent GUINUT Céline SCHNEIDER Pierre TONNELIER SOMMAIRE INTRODUCTION OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION TERMINOLOGIE ET DÉFINITIONS DÉFINITIONS DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE DOCUMENT PSA DOCUMENTS EXTÉRIEURS PROCESSUS PÉRIMÈTRE ET DÉLAI DE RENSEIGNEMENT PROCESSUS ET MOYENS DE RENSEIGNEMENT SPÉCIFICATIONS DES DONNÉES DE COMPOSITION ANNEXE - EXEMPLE DE FICHE DE DONNÉES ANNEXE - ARBORESCENCE MATIÈRE ANNEXE - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES POUR LES TOLES ET PRODUITS PLATS LES TUBES ET LES PRODUITS LONGS EN ACIER ANNEXE - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES POUR LES THERMOPLASTIQUES ANNEXE - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES POUR LES THERMODURCISSABLES ANNEXE - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES POUR LES ELASTOMÈRES ANNEXE - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES POUR LES MOUSSES POLYMÈRES ANNEXE - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES POUR LES TEXTILES SYNTHÉTIQUES ANNEXE - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES POUR LES TEXTILES ET FIBRES - BOIS PAPIERS CARTONS ET ASSIMILÉS - AUTRES MONM ANNEXE - LISTE DES MÉTAUX PRÉCIEUX ET DES COMPOSANTS ELECTRONIQUES ANNEXE - LISTE DES DÉROGATIONS D'USAGE DU PLOMB CADMIUM MERCURE ET CHROME HEXAVALENT OR A USAGE INTERNE CPSA PEUGEOT - CITRO? N VHU - DONNEES DE COMPOSITION MASSES MATIERES ET SUBSTANCES A INTRODUCTION La directive européenne CE concernant le traitement des véhicules en ?n de vie prévoit la mise en place d ? une homologation des véhicules sur leur aptitude à la valorisation et au recyclage L ? objectif est d ? atteindre une valorisabilité et recyclabilité des véhicules respectivement de et en masse Le calcul de ces taux se base sur un bilan masses matières exhaustif des véhicules La dé ?nition précise de cette homologation fait actuellement l ? objet d ? un projet de directive européenne spéci ?que Le projet actuel prévoit ? l ? homologation des véhicules M VP N VUL ainsi que les bases de véhicules servant à la construction de véhicules multi-étapes ? l ? e ?ectivité de l ? homologation ans après la date d ? entrée en vigueur de la directive