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Mesures de ma? trise Ldeeslanobrrmuceeslldoesequcahleitzé dleeslb ? aoiruaqmubeitainnst du Bargy AAvviissddeel ? lA ? Annsesses RRaappppoorrttdd ? e ? exxpperetristiese collective JuAilvleritl ÉdÉidtiiotinosncsiecinetniftiiq ?uqeue C CLes normes de qualité de l ? air ambiant Avis de l ? Anses Rapport d ? expertise Avril Édition scienti ?que C CAvis de l ? Anses Saisine n -SA- ? Le directeur général Maisons-Alfort le avril AVIS de l ? Agence nationale de sécurité sanitaire de l ? alimentation de l ? environnement et du travail relatif aux normes de qualité de l ? air ambiant L ? Anses met en ?uvre une expertise scienti ?que indépendante et pluraliste L ? Anses contribue principalement à assurer la sécurité sanitaire dans les domaines de l ? environnement du travail et de l ? alimentation et à évaluer les risques sanitaires qu ? ils peuvent comporter Elle contribue également à assurer d ? une part la protection de la santé et du bien-être des animaux et de la santé des végétaux et d ? autre part à l ? évaluation des propriétés nutritionnelles des aliments Elle fournit aux autorités compétentes toutes les informations sur ces risques ainsi que l ? expertise et l ? appui scienti ?que technique nécessaires à l ? élaboration des dispositions législatives et réglementaires et à la mise en ?uvre des mesures de gestion du risque article L - du code de la santé publique Ses avis sont publiés sur son site internet L ? Anses a été saisie le avril par la Direction générale de la santé et la Direction générale de l ? énergie et du climat pour la réalisation d ? une expertise relative aux normes de qualité de l ? air ambiant CONTEXTE ET OBJET DE LA SAISINE La connaissance des e ?ets sanitaires et environnementaux de la pollution de l ? air ambiant induits par un grand nombre de polluants chimiques est bien établie depuis de nombreuses années avant l ? adoption de la loi sur l ? air et l ? utilisation rationnelle de l ? énergie la LAURE en Cette loi transpose en droit français la directive communautaire CE concernant l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant qui introduit un cadre pour le développement de la surveillance de la qualité de l ? air dans les pays de l ? Union européenne Cette directive a été à l ? origine de quatre directives ?lles ?xant des valeurs réglementaires en moyenne annuelle voire en période de pic pour plusieurs polluants s ? appuyant sur les résultats des travaux de l ? Organisation mondiale de la santé OMS Ces polluants sont le dioxyde de soufre SO le dioxyde d ? azote NO les particules PM l ? ozone O le benzène le monoxyde de carbone CO les hydrocarbures aromatiques polycyclique HAP l ? arsenic As le cadmium Cd le mercure Hg le nickel Ni et le plomb Pb En la législation européenne relative à la qualité de l ? air a été clari