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Desmm République française MINISTERE DE L ? ECOLOGIE DE L ? ENERGIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ? AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Enseignement maritime DIPLOME D ? ETUDES SUPERIEURES DE LA MARINE MARCHANDE Arrêté du juin relatif à l ? admission en formatio

République française MINISTERE DE L ? ECOLOGIE DE L ? ENERGIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ? AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Enseignement maritime DIPLOME D ? ETUDES SUPERIEURES DE LA MARINE MARCHANDE Arrêté du juin relatif à l ? admission en formation et à la délivrance du diplôme d ? études supérieures de la marine marchande NOR DEVT A JO du juin Document mis à jour le septembre CMISE A JOUR DU DOCUMENT N de la modi ?cation Date N de la page remplacée A A A A A A A A A A A A A A A A A A A N de la page de remplacement B et B BIS B B B B B B B B B B B B B B B B B B Référence de la modi ?cation CNEM du DESMM Arrêté du juin Page A CSOMMAIRE Arrêté Annexe Module Conduite du navire ? Module Energie Propulsion ? Module Tronc commun ? Page A A A B B DESMM Arrêté du juin Page A CRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie de l ? énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire NOR DEVT A ARRÊTÉ du juin relatif à l ? admission en formation et à la délivrance du diplôme d ? études supérieures de la marine marchande Le ministre d'Etat ministre de l'écologie de l ? énergie du développement et de durable et de l'aménagement du territoire Vu le code de l ? éducation notamment ses articles R - à R - Vu le décret n - du mars modi ?é rela tif à la formation professionnelle maritime Vu le décret n - du juin modi ?é par le décret n - du juillet relatif à l ? organisation et au fonctionnement des écoles de la marine marchande Vu le décret n - du mai modi ?é relat if à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d ? exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d ? équipage Vu le décret n - du septembre port ant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime Vu l ? arrêté du janvier relatif aux conditions d ? admission dans les écoles nationales de la marine marchande Vu l'arrêté du avril modi ?é relatif aux conditions d ? aptitude physique à la profession de marin à bord des navires de commerce de pêche et de plaisance Vu l ? arrêté du juillet relatif à la formation des o ?ciers de ère classe de la marine marchande Vu l ? arrêté du juillet relatif à la formation des o ?ciers de ème classe de la marine marchande Vu l ? arrêté du er juillet relatif aux conditions de prise en compte du service à bord d ? un navire pour la délivrance ainsi que pour la revalidation des titres de formation professionnelle maritime pour la navigation de commerce DESMM Arrêté du juin Page