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Homologation Scellement d ? armatures rapportées avec HIT-HY MAX ATE Juillet Edition septembre CCentre Scienti ?que et Technique du B? timent avenue Jean Jaurès CHAMPS -SUR-MARNE Marne-la-Vallée Cedex Tél Fax Autorisé et noti ?é conformément à l ? article de la directive EEC du Conseil du décembre relative au rapprochement des dispositions législatives réglementaires et administratives des Etats membres concernant les produits de construction MEMBRE DE L ? EOTA Agrément Technique Européen version originale en langue française ETA- Nom commercial Trade name Titulaire Holder of approval Type générique et utilisation prévue du produit de construction Generic type and use of construction product Validité du au Validity from to Usine de fabrication Manufacturing plant Le présent Agrément technique européen contient This European Technical Approval contains Système d ? injection Hilti HIT-HY MAX pour scellement d ? armatures rapportées Hilti Corporation Feldkircherstrasse FL- Schaan Principality of Liechtenstein Scellement d ? armatures rapportées diamètres à mm avec Système d ? injection Hilti HIT-HY MAX Post installed rebar connections diameter to mm made with Hilti HIT-HY MAX injection mortar Usine Hilti pages incluant annexes faisant partie intégrante du document pages including annexes which form an integral part of the document Organisation pour l ? Agrément Technique Européen European Organisation for Technical Approvals CPage de l ? agrément technique européen ATE ?? délivré le I BASES JURIDIQUES ET CONDITIONS GENERALES Le présent Agrément Technique Européen est délivré par le Centre Scienti ?que et Technique du B? timent en conformité avec ?? La Directive du Conseil CEE du décembre relative au rapprochement des dispositions législatives réglementaires et administratives des Etats Membres concernant les produits de construction modi ?ée par la Directive du Conseil CEE du juillet ?? Décret n - du juillet concernant l ? aptitude à l ? usage des produits de construction ?? Les Règles Communes de Procédure relatives à la demande la préparation et la délivrance d'Agréments Techniques Européens dé ?nies dans l'Annexe de la Décision de la Commission CE ?? Le Guide d'Agrément Technique Européen relatif aux Chevilles métalliques pour béton ? Guide ATE édition Partie Généralités sur les chevilles de ?xation ? et Partie Chevilles à scellement ? et le Rapport Technique relatif aux scellements d ? armatures rapportées TR ? Le Centre Scienti ?que et Technique du B? timent est habilité à véri ?er si les dispositions du présent Agrément Technique Européen sont respectées Cette véri ?cation peut s'e ?ectuer dans l'unité de production par exemple pour la satisfaction des hypothèses émises dans cet Agrément Technique Européen vis-à-vis de la fabrication Néanmoins la responsabilité quant à la conformité des produits par rapport à l'Agrément Technique Européen et leur aptitude à l'usage prévu relève du détenteur de cet Agrément Technique Européen Le présent Agrément Technique Européen ne doit pas être transmis à des fabricants ou leurs agents autres ceux ?gurant en page ainsi qu'à des unités de fabrication autres que celles mentionnées en page du présent Agrément Technique Européen Le présent Agrément Technique Européen peut être retiré par le Centre Scienti