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Commentaire arret lunus Commentaire arrêt Lunus Un arrêt de rejet de la ere chambre civile de la Cour de cassation en date du janvier relatif au dédommagent de la perte d ? une chose Un cheval avant une course a saisi les ?ls d ? une lampe et s ? est élec

Commentaire arrêt Lunus Un arrêt de rejet de la ere chambre civile de la Cour de cassation en date du janvier relatif au dédommagent de la perte d ? une chose Un cheval avant une course a saisi les ?ls d ? une lampe et s ? est électrocuté le propriétaire et son entraineur agissent en réparation de leur préjudice moral matériel et de la perte de chance de gagner la course contre l ? organisateur de la course Le propriétaire et l ? entraineur assignent l ? organisateur de la course en réparation de leur préjudice matériel pour la perte de la valeur de l ? animal la perte d ? une chance de gagner la course mais aussi la réparation de leur préjudice moral Ils assignent solidairement le président de la société organisatrice la société et leur compagnie d ? assurance La Cour d ? appel de Bordeaux accueille toutes leurs demandes sauf le préjudice résultant de la perte de chance de gagner la course par un arrêt en date du juillet Les défendeurs en ère et eme instance forme un pourvoi en cassation Les moyens du pourvoi soutiennent quant a l ? indemnisation du préjudice moral que Des dommages-intérêts destines a réparer le préjudice moral subi du fait de la perte du cheval ? l'existence d'un préjudice qu'elle s'est contentée d'a ?rmer et qui n'apparaissait pas ? Dans quelle mesure la perte d ? un animal peut donner lieu a une réparation résultant d ? un préjudice moral La Cour de cassation casse l ? arrêt uniquement dans la condamnation solidaire des demandeurs au pourvoi et rejette l ? autre moyen au motif que Qu'indépendamment du préjudice matériel qu'elle entraine la mort d'un animal peut être pour son propriétaire la cause d'un préjudice d'ordre subjectif et a ?ectif susceptible de donner lieu a réparation qu'en l'espèce la cour d'appel a pu estimer que le préjudice subi par daille a l'occasion de la mort de son cheval ne se limitait pas a la somme nécessaire pour acheter une autre bête possédant les mêmes qualités et qu'il y avait également lieu de faire entrer en ligne de compte dans le calcul des dommages-intérêts une indemnité destinée a compenser le préjudice que lui causait la perte d'un animal auquel il était attache que par le motif concernant de x Elle a pu egalement faire état du préjudice subi par celui-ci dans ses intérêts d'entraineur ? A ?n d ? analyser au mieux l ? arrêt une première partie sera consacrée aux dommages réparables I la seconde sera relative à l ? application extensive du principe de réparation du préjudice moral II CI Les dommages réparables Les dommages réparables proviennent d ? un préjudice matériel et ou moral A La réparation du dommage moral et matériel est soumise a certaines conditions B A Le dommage matériel et moral Le dommage est l ? une des conditions nécessaires à la mise en ?uvre de la responsabilité civile Toute personne réclamant une réparation