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Dgac guide de formation a la circulation des vehicules 2011

MINISTÈRE DE L ? ÉCOLOGIE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Direction générale de l ? aviation civile Direction de la sécurité de l'Aviation civile Direction aéroports et navigation aérienne GUIDE D ? ELABORATION D ? UN PROGRAMME DE FORMATION A LA CIRCULATION DES VEHICULES ET ENGINS SUR LES AERODROMES www developpemen t-durable gouv fr rue Henry Farman Paris cedex Tél CDIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE GUIDE D ? ELABORATION D ? UN PROGRAMME DE FORMATION A LA CIRCULATION DES VEHICULES ET ENGINS SUR LES AERODROMES Edition novembre LISTE DES MODIFICATIONS Le tableau suivant identi ?e les modi ?cations apportées dans la présente édition du guide d ? élaboration d ? un programme de formation à la circulation des véhicules et engins sur les aérodromes EDITION N en date du novembre N Ed Date Raison de la modi ?cation Création document Sections modi ?ées Toutes APPROBATION DU DOCUMENT Le tableau suivant identi ?e les autorités qui ont successivement rédigé véri ?é et approuvé la présente édition du guide d ? élaboration d ? un programme de formation à la circulation des véhicules et engins sur les aérodromes AUTORITE Rédaction Chef de programme NOM ? Gwenha? l Jan DATE ET SIGNATURE Le juin Signé Gwenha? l JAN Véri ?cation Chef du pôle Aéroports ? Patrick Disset Le novembre Signé Patrick DISSET Approbation Directeur des Aéroports et de la Navigation aérienne ? Alain Printemps Le novembre Signé Alain PRINTEMPS Note Toute version papier du guide est susceptible d ? être périmée A ?n de s ? assurer que ce document est bien la dernière version à jour du guide il est possible de consulter ce guide sur le site Internet de la DGAC à l ? adresse http www developpement-durable gouv fr rubrique transports et sécurité routière secteur aérien Professionnels de l ? aviation Certi ?cation sécurité et réglementation des aérodromes DSAC ANA CDIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE GUIDE D ? ELABORATION D ? UN PROGRAMME DE FORMATION A LA CIRCULATION DES VEHICULES ET ENGINS SUR LES AERODROMES Edition novembre SOMMAIRE LISTE DES MODIFICATIONS APPROBATION DU DOCUMENT SOMMAIRE INTRODUCTION OBJET DU GUIDE REFERENCES REGLEMENTAIRES OBJECTIF ET THEMES DE LA FORMATION MODALITES DE LA FORMATION THEMES DE LA FORMATION GENERALITES SUR LA CIRCULATION DE VEHICULES SUR L ? ENSEMBLE DE L ? AIRE DE MOUVEMENT TERMINOLOGIE DU DOMAINE AEROPORTUAIRE ET DEFINITION DES ZONES DE L ? AERODROME DEFINITION D ? UN AERODROME DESIGNATION DES ZONES DE L ? AERODROME COMPOSITION DE LA ZONE COTE PISTE COMPOSITION DE L ? AIRE DE MOUVEMENT DOCUMENTS NECESSAIRES POUR CIRCULER SUR L ? AIRE DE MOUVEMENT POUR LES VEHICULES POUR LES CONDUCTEURS AUTORISATIONS D ? ACCES EXCEPTIONNEL ORGANISMES EN CHARGE DU CONTROLE ET DE LA SURVEILLANCE DE LA CIRCULATION SUR LES AIRES GENDARMERIE DES TRANSPORTS AERIENS PRESTATAIRE DE SERVICE DE CONTROLE DE LA CIRCULATION AERIENNE DSNA OU PRESTATAIRE DE SERVICE D ? INFORMATION AERIENNE AFIS EXPLOITANT D ? AERODROME SANCTIONS ENCOURUES SUITE A UNE INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE VEHICULES ENGINS ET MATERIELS AUTORISES