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Diaporama info segpa PRESENTATION Isabelle FALCO - Diaporama d'informations sur la SEGPA CIdentité de la SEGPA Ministère Cadre réglementaire Population concernée Financement Contrôles Admission Education Nationale Circulaire n - du Circulaire n - du Elève

PRESENTATION Isabelle FALCO - Diaporama d'informations sur la SEGPA CIdentité de la SEGPA Ministère Cadre réglementaire Population concernée Financement Contrôles Admission Education Nationale Circulaire n - du Circulaire n - du Elèves présentant des di ?cultés scolaires graves et persistantes ? Conseil général dotation de fonctionnement Inspection Académique dotation horaire globale IA PCG Commission départementale d ? orientation vers les enseignements adaptés CDO Isabelle FALCO - Diaporama d'informations sur la SEGPA CL ? orientation des élèves en SEGPA CDA ECOLE PRIMAIRE CDO Commission départementale d ? orientation vers les enseignements adaptés du second degré Elèves en situation de handicap Elèves en grande di ?culté scolaire UPI Secteur médico-social SEGPA EREA Isabelle FALCO - Diaporama d'informations sur la SEGPA CElèves scolarisés en CLIS ou en UPI Décision de la CDA L'élève reste de la compétence de la MDPH Aménagement du PPS avec l'aide de l'Enseignant- Référent Décision de la CDA La CDO Conseil des ma? tres Elèves scolarisés en cycle ordinaire Conseil de classe Equipe éducative L'élève sort de la compétence de la IEN MDPH Principal SCDO Centralise Contrôle le dossier Examine et donne un er avis après consultation du groupe constitué avec les collègues du district IEN - ASH Secrétaire CDO Prépare la CDO CDO Commission Départementale d'Orientation vers les enseignements adaptés Isabelle Falco - Diaporama Propositions d'a ?ectation d'informations sur la SEGPA à l'Inspecteur d'Académie CLa loi du février CNSA Caisse Nationale de Solidarité pour l'autonomie PIPEC Programme interdépartemental de pris e en charge des personnes handicapées Niveau National EPA Financement Niveau régional Programmation préfectorale MDPH M aison départementale des personnes handicapées Niveau départemental GIP Organisation et gestion EQUIPES D ES UIVI de la scolarisation Inspection Académique Collectivité territoriale EPE Equip es p luridiscip linai res d'év aluat ion CDA Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées Loi n - du février réformant la loi de pour l'égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées Isabelle Falco - Diaporama d'informations sur la SEGPA CLa SEGPA dans le champs de l ? ASH Secteur ASH ? Secteur Médico-social Médico-éducatif Socio-éducatif Ministères Education Nationale A ?aires sociales Justice Population concernée Structure ou dispositif Financement Contrôle Elèves en grande di ?culté scolaire Elèves en situation de handicap RASED CLIS UPI SEGPA EREA Etat IA Collectivités territoriales Jeunes en situation de handicap cognitif auditif visuel moteur IMP IME IR ITEP SESSAD SEFISS ? CMPP CAMPS Conseil Général CNAM CRAM Jeunes en danger latent ou patent Jeunes délinquants Etablissements ASE MECS CEF CER Villages d ? enfants Etat PJJ Conseil Général IA Préfet Collectivités territoriales Préfet PCG CRAM Préfet PCG Admission Sortie CDO Commission départementale d ? orientation vers les enseignements adaptés CDA sauf CMPP et CAMPS Isabelle FALCO - Diaporama d'informations sur la SEGPA ASE Juge des enfants CL ? environnement institutionnel CDO EDUCATION NATIONALE INSPECTION ACADEMIQUE CDO IEN circonscription IEN ASH ECOLE ELEMENTAIRE COLLEGE Administration Vie scolaire Service médico-social PLC COP SEGPA Direction PE PLP EREA LYCEE PROFESSIONNELS QUALSLEIFGEIAPAANTES COLLECTIVITES TERRITORIALES Municipalités Conseil Général