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Exemple d un registre vlr hse maroc

Registre réglementaire marocain santé et sécurité GCR v CRéglementation marocaine santé et sécurité synthèse des lois marocaines Théme Sujet Texte Date Site Les prescriptions générales à imposer aux ateliers o? l'on emploie des liquides in ammables Arrêté du directeur général des travaux publics ?xant les prescriptions générales à imposer aux ateliers o? l'on emploie des liquides in ammables -Feb- ETABLISSEMENT La réglementation des établissements insalubres incommodes ou dangereux INSALUBRE INCOMMODE OU DANGEREUX EIID Classement des établissements insalubres incommodes ou dangereux Dahir portant réglementation des établissements insalubres incommodes ou dangereux Arrêté viziriel portant classement des établissements insalubres incommodes ou dangereux Dépôts de liquides in ammables de première catégorie Arrêté du directeur général des travaux publics ?xant les prescriptions générales à imposer aux dépôts de liquides in ammables de première catégorie Le règlement sur les appareils à pression de gaz Dahir portant règlement sur les appareils à pression de gaz Le règlement sur les appareils à pression de gaz APPAREILS A PRESSION Arrêté du directeur de la production industrielle et des mines ?xant certaines modalités d'application du dahir du janvier portant règlement sur les appareils à pression de gaz DE GAZ La construction et l'emploi des appareils à Arrêté du directeur de la production industrielle et des mines réglementant la pression de gaz construction et l'emploi des appareils à pression de gaz -Aug- -Oct- -Feb- -Jan- -Jan- -Jan- Appareils extincteurs d'incendie Arrêté du sous secrétaire d'Etat au commerce et à l'industrie relatif aux appareils extincteurs d'incendie -Apr- Les mesures particulières de sécurité APPAREILS DE LEVAGE Les conditions de véri ?cation La périodicité des véri ?cations des installations électriques Arrêté viziriel déterminant les mesures particulières de sécurité relatives aux appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge Arrêté du directeur du travail et des questions sociales ?xant les conditions de véri ?cation des appareils de levage autres que les ascenseurs et montecharge Arrêté du directeur du travail et des questions sociales ?xant la périodicité des véri ?cations des installations électriques -Sep- -Nov- -Dec- CINSTALLATIONS ELECTRIQUES La protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques Arrêté viziriel concernant la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques L'a ?chage dans les locaux contenant des installations électriques de e ou de e catégorie Arrêté du délégué à la résidence générale ?xant le texte des extraits de l'arrêté viziriel du juin concernant la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques dont l'a ?chage est obligatoire Les circuits de secours et de sécurité Arrêté du directeur du travail et des questions sociales relatif aux circuits de secours et de sécurité HYGIENE ET SECURITE AU TRAVAIL Les mesures générales de protection et de salubrité Arrêté viziriel déterminant les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements dans lesquels est exercée une profession commerciale industrielle ou libérale Le code du travail Dahir n - - portant promulgation de la loi n - relative au Code du travail le