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Document n1 01 ver2 ctc chlef

Groupe CTC Normalisation de la Mission de Contrôle Technique Construction Février GROUPE CTC ? EPE ? SPA ? CAPITAL DA SIEGE SOCIAL RUE KADDOUR RAHIM HUSSEIN DEY ALGER TEL FAX DOCUMENT DE REFERENCE DE PREMIER NIVEAU POUR LA NORMALISATION DE LA MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION Document de référence N ? Révision ?? Février Document de référence N ?? Révision ? ? CGroupe CTC Normalisation de la Mission de Contrôle Technique Construction Février SOMMAIRE ère Partie ?? PRESENTATION DU DOCUMENT OBJET DU DOCUMENT DOMAINE D ? APPLICATION MODALITES D ? APPLICATION MODIFICATIONS MODALITES DE REEXAMEN COMITE PERMANENT DU GROUPE CTC REFERENCES ET BIBLIOGRAPHIE Contrôle technique de la construction Règlementation technique de la construction Ma? trise d ? ?uvre Evaluation et prévention des risques ème Partie ?? LA MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION DEFINITIONS Dé ?nition de la mission de contrôle technique Dé ?nition du métier de contrôleur technique ANCRAGE LEGAL ET REGLEMENTAIRE Enoncés relatifs à la mission CTC L ? Objet de la mission Contenu de la mission Les règles d ? intervention du contrôleur technique Les autres acteurs de la prévention ème Partie ?? METHODOLOGIE DU CONTROLE TECHNIQUE IDENTIFICATION DES MISSIONS MODALITES DE REALISATION Modalités générales Modalités pratiques PROCESSUS DE REALISATION Identi ?cation des processus de réalisation de la mission Interactions entre les processus CTC et les processus d ? intervention des autres acteurs de la construction Les outils pour la réalisation de la mission SYNCHRONISATION DES MISSIONS SYNCHRONISATION MISSIONS CTC Ma? trise d ? ?uvre MOE SYNCHRONISATION DES MISSIONS PHASE CONCEPTION SYNCHRONISATION DES MISSIONS PHASE ETUDES D ? EXECUTION SYNCHRONISATION DES MISSIONS SOL FONDATIONS ANNEXES ? Figure Intégration des processus CTC dans le SMQ ? Figure Identi ?cation des processus CTC Processus de Réalisation de la mission ? Figure Interactions entre les processus CTC ? Figure Relations contractuelles et fonctionnelles entre Acteurs de la construction ? Figure Chronogramme d ? un projet intervention des di ?érents Acteurs ? Figure Chronogramme d ? un projet LIVRABLES DE LA MISSION NR ? Figure Chronogramme d ? un projet LIVRABLES DU MOE BET Document de référence N ?? Révision ? ? CGroupe CTC Normalisation de la Mission de Contrôle Technique Construction Février ère Partie ?? PRESENTATION DU DOCUMENT OBJET DU DOCUMENT Le présent document a pour objet de dé ?nir le contenu la méthodologie et les outils constitutifs du référentiel de la réalisation de la mission de contrôle technique de la construction Ce Référentiel est classé au Premier Niveau de l ? architecture du dispositif de gestion et de ma? trise des documents dans le cadre du Système de Management Qualité SMQ implanté dans les Filiales du Groupe CTC selon la norme ISO ? et représenté dans le diagramme ci ? dessous Architecture du dispositif de documentation du SMQ Exigences légales et réglementaires Exigences de l ? Actionnaire NIVEAU NIVEAU STRATEGIE SMQ PROCEDURES INSTRUCTIONS NIVEAU DOCUMENTS OPERATIONNELS FORMULAIRES ? ENREGISTREMENTS Le présent document se compose d ? une ère partie qui en fait la présentation suivies de