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Guide pratique d x27 organisation de la formation production

Ministere de la formation professionnelle Direction de la formation continue et de la coordination intersectorielle Sous-Direction de la formation production Institut national de la formation professionnelle CSommaire Introduction De ?nition de la formation - production Objectifs vises par la formation production J La nature des activites susccptibles d'etre realises L'adaptation de a formation - production aux di ?erents modes de formation L'organisation de la formation - production Ie role de la commission formation - production Je role de la D F P processus d'organisation de la formation production cas de commande commande simple commande contractuelle cas hors contrat determination des prix des articles leT cas realisation d'objets ou travaux i mc cas prestations de service ? Abattement sur lcs prix La repartition des revenus proven ant de la formation production prelevement de la T V A a charges liees la formation production reliquat sur Ie montant du titre de recettes prime d'interessement gestion ?nanciere et comptable Le sort des produits invendus Comment faire connaitre ses produits au public CINTRODUCTION Le present guide est ahorc dans l' objcctif de promouvoir lc dispositif de a formation production en faci itant sa comprehension ct sa mise en ceuvre II dc ?nit la formation-production et prcsente une demarche asuivre pour une meilleure organisation de celIe-d II prend en consideration les resultats des expenences mises en ceuvre de puis son Iancement en a la faveur du decret executif du janvier modi ?e et complete par Ie decret executif du decembre et les textes pris pour son application notamment la circulaire n du avril revisee et modi ?ee ainsi que de l'instruction interministerielle n du decembre II cst conc u selon une demarche pedagogique en donnant des exemples concrets d'application de determination des prix des produits de prestations et travaux de formation -production et de la repartition de a prime d'interessement entre les di ?erentes categories de personneL II de ?nit les concepts et presente les di ?erentes etapes du deroulement du processus de formation-production Ce guide est appele a etre enrichi en fonction des decisions a entreprendre en matiere de revision des textes existants C De ?nition de la formation production La formation production est une actlvlte pedagogique permettant Objectifs vises par la formation production La formation production vise cs objectifs suivants Faire acquerir aux stagiaires une experience professionnelle dans Ie domaine de quali ?cation qu'il a choisi Ameliorer de manicre constante a quaJite des formations dispensces Instaurer la creativite dans Ie domaine de la formation professionnelle Motiver les stagiaires qui pourront mieux apprecier leur formation par la realisation d'objets de travaux ou de prcstations de service Rentabiliser les equipements existants dans ks etablisseme nts de formation Generer des ressources ?nancieres complementaires au budget Rationaliser es depenses de fonctionncment des etablissements du secteur La nature des activites susceptibles d'etre realisees Lcs objets travaux et prestations de service qui peuvent etre realises dans Ie cadre de la formation production sont classes comme suit La production d'ouvrages d'objets et d'articles Les prestations de service telles que I'entretien