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Droit fiscal ali 1 Droit ?scal Frédéric Bottaro passage de l ? escargot d ? or Le plessis- robinson fredbottaro alva gmail com ans marié enfants ? IAE Gustave Ei ?el Master CCA fac de Sceaux IUT SCEAUX Fac de Nanterre pour faire des cours de paie ESCA IFA

Droit ?scal Frédéric Bottaro passage de l ? escargot d ? or Le plessis- robinson fredbottaro alva gmail com ans marié enfants ? IAE Gustave Ei ?el Master CCA fac de Sceaux IUT SCEAUX Fac de Nanterre pour faire des cours de paie ESCA IFAC IGFI ENOES INTEC ?nit IDREA Comptalia Dirigeant d ? une entreprise d ? audio Contrôle continu devoirs à faire à la maison DSCG lire tout le sujet en entier et stabiloté les question en vert oui je sais répondre rouge non je sais pas répondre orange peut être Dossier que en vert - Dossier que en vert et rouge - Dossier que en vert orange rouge Partie ?scale du DSCG Sommaire Territorialité ?? Régulièrement au DSCG - IS - TVA Procédures ?scales contrôles ?scales agrément rescrit Fiscalités des groupes ?? Tombe presque jamais au DSCG - Intégration ?scale ?? question sur le périmètre d ? intégration au DSCG - Régime mer- ?lle Fiscalité des cessions restructuration ?? Tombe tout le temps au DSCG Les questions au DSCG Les questions de cours o Questions techniques réponse en lignes normal ? Ex Quel est l ? ? ge maximal que doit avoir les membres du CA dans une SA Co Questions synthétiques mettre les idées principales raisonné avec un mini plan ?? avoir une structure ? Quels sont les e ?ets d ? ouverture d ? un redressement judiciaire Cas pratique o Rappel des faits ?? Le plus important o Question de droit o Rappel des règles de droit o Application aux faits o Conclusion Analyse de document o Analyse d ? arrêt Lire des arrêts et ne pas le faire o En vous aidant de l ? arrêt suivant lire le dernier ou avant dernier attendu Paul et Jacques sont copains qui sont en première année d ? école primaire Ils ont ans et ce sont les meilleurs copains du monde A chaque occasion ils jouent ensemble et leur jeu préféré est la bille Pour les vacances de paques Paul est parti avec ses parents à Venise et ont fait un tour sur l ? ? le de verrano célèbre pour sa verrerie Les billes étaient magni ?ques et ses parents décident de lui o ?rir Puis il montre a son copain Paul décide de lui vendre ses billes Quel est le type de contrat conclut Rappel des faits Deux personnes se mettent d ? accord L ? une pour le transfert de propriété l ? autre pour le versement d ? une somme d ? argent Question de droit quel est le contrat ainsi conclu Conclusion Contrat de vente Rappel des faits Un contrat est conclu entre deux mineurs Question de droit Quelles sont les conditions de validité d ? un contrat BIEN LIRE LA QUESTION QUI A ÉTÉ POSÉE Un juriste c ? est comme un ordinateur Oui ou Non On part de la conclusion et on reprend tous les faits pour aller a cette conclusion Exemple Violence conjugale Non-Brut-oui Non-Régularité-oui Non-Preuve-oui Non-Justi ?catif-oui