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Pqc vl 4 02 PROCEDURE Titre GESTION DES EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE CONTROLE ET MATERIELS INFORMATIQUES PQC VL Evolution Indice Nature de l ? évolution K Voir détail chapitre L Voir détail chapitre M Voir détail chapitre Date Rédacteur G MICHALAK Véri ?ca

PROCEDURE Titre GESTION DES EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE CONTROLE ET MATERIELS INFORMATIQUES PQC VL Evolution Indice Nature de l ? évolution K Voir détail chapitre L Voir détail chapitre M Voir détail chapitre Date Rédacteur G MICHALAK Véri ?cateur O DEDOUVRE Approbateur L PALMIER G MICHALAK O DEDOUVRE L PALMIER G MICHALAK O DEDOUVRE L PALMIER Di ?usion Président du réseau - Directions et Services du réseau - Exploitants des installations de contrôle technique des véhicules légers a ?liées au réseau - Ministre chargé des Transports - Partenaires internes et externes CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS CPROCEDURE GESTION DES EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE CONTROLE ET MATERIELS INFORMATIQUES PQC VL - M Page ? SOMMAIRE - OBJET ET DOMAINE D ? APPLICATION - DOCUMENTS DE REFERENCE - DEFINITIONS - MODIFICATIONS APPORTEES A LA VERSION PRECEDENTE - RECAPITULATIF DES MATERIELS CONCERNES - PLANIFICATION DES INTERVENTIONS ?? RESPECT DES DELAIS - Interventions périodiques - Interventions non plani ?ables - SUIVI DES EQUIPEMENTS ET ARCHIVAGE - Enregistrement des interventions et mise à jour - Documents de suivi règles spéci ?ques par appareil - Moyens de levages - Matériels informatique - LIAISON DES BANCS Annexe Nombre minimal d ? interventions périodiques par type de matériel et par an Pièce jointe Contrôle régulier du règle phare non relié ? imprimé IQC VL CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS CPROCEDURE GESTION DES EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE CONTROLE ET MATERIELS INFORMATIQUES PQC VL - M Page - OBJET ET DOMAINE D ? APPLICATION La présente procédure a pour objet de dé ?nir les conditions de gestion et de suivi des équipements et matériels a ?n de garantir la ?abilité des mesures ainsi que la conformité de détention et d ? utilisation Cette procédure s ? applique à l ? ensemble des équipements et matériels de contrôle et matériels informatiques disponibles dans les centres a ?liés La présente version est applicable à compter du mars - DOCUMENTS DE REFERENCE Norme NF EN ISO CEI - Recueil des Textes Réglementaires RTR - Manuel Qualité Centres MQC VL - DEFINITIONS Module informatisé de Gestion des Matériels MGM Module informatique intégré dans la bibliothèque Qualité des centres et destiné à - Déclarer ou réformer les matériels pour validation et suivi par le réseau - Assurer le suivi interventions pannes étalonnage maintenance etc des matériels - Alerter sur l ? expiration des délais de validité - Générer automatiquement les IQC VL relatifs aux matériels et les archiver informatiquement dans le classeur C de la Bibliothèque Qualité en ligne Entretien Courant EC Description Action qui consiste à maintenir en permanence le bon état de propreté et le bon fonctionnement selon une méthode décrite dans la notice d'utilisation élaborée par le fabricant et présente dans le centre Les opérations de nettoyage et de contrôle du bon état des matériels font partie du quotidien des utilisateurs Il appartient au responsable technique du centre de veiller à leur bonne réalisation Référence Point B de l ? annexe III de l ? arrêté du juin modi ?é - Matériels