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Dtao fournitures vf REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO munister Indiquer ici la dénominRatEioPnUdBe Ll ? IAQuUtoEritDé EcoMntOraCcRtaAntTe IQUE DU CONGO Autorité de Régulation des Marchés Publics ARMP DOSSIER ??TYPE D ? APPEL D ? OFFRES DOUSSTIELIRSETYPOPUE

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO munister Indiquer ici la dénominRatEioPnUdBe Ll ? IAQuUtoEritDé EcoMntOraCcRtaAntTe IQUE DU CONGO Autorité de Régulation des Marchés Publics ARMP DOSSIER ??TYPE D ? APPEL D ? OFFRES DOUSSTIELIRSETYPOPUERDL ? APPPAESSLADTI ? OONFFRES DES MARCHÉS DE FOURNITURES UTILISE POUR LA PASSATION DES MARCHES DE FOURNITURES Mai CFévrier ii Préambule Description sommaire Ce dossier d ? appel d ? o ?res standartd pour la passation des marchés de fournitures et services courants reprend en les adaptant à l ? environnement juridique de la République Démocratique du Congo les modèles de documents types d ? appel d ? o ?res élaborés par la Banque Mondiale pour la passation des marchés de fournitures pour les pays de droit civil Ce document traduit les dispositions de la loi n du avril relative aux marchés publics ainsi que ses textes d ? application tels qu ? ils ont été publiés au journal o ?ciel de la République Démocratique du Congo à savoir le décret n du juin portant Manuel de Procédures de la Loi relative aux marchés publics le décret n du juin portant création organisation et fonctionnement de l ? Autorité de Régulation des Marchés Publics ARMP le décret n du juin portant création organisation et fonctionnement de la Direction Générale du Contrôle des Marchés Publics DGCMP le décret n du décembre portant organisation et fonctionnement de la Cellule de Gestion des Projets et des Marchés Publics CGPMP le décret n du décembre ?xant les modalités d ? approbation des marchés publics le décret n du décembre ?xant les seuils de passation de contrôle d ? approbation des marchés publics Ce dossier a été préparé pour la passation de marchés de fournitures par Appel d'o ?res ouvert AOO ou par Appel d ? o ?res restreint AOR dont le montant estimé est supérieur ou égal au seuil de contrôle a priori de la procédure de passation et d ? attribution des marchés de fournitures et services courants En vue de faciliter la préparation des Dossiers d'Appel d'o ?res pour un marché spéci ?que le présent dossier type d ? appel d ? o ?res comporte des clauses et articles ne devant être modi ?ées et qui sont incluses dans la Section I Instructions aux candidats et dans la Section V Cahier des Clauses administratives générales - des renseignements et dispositions clauses et articles spéci ?ques à chaque marché qui doivent être précisés dans la Section II Données particulières de l'Appel d'o ?res la Section IV Bordereau des quantités Calendrier de livraisons Cahier des Clauses techniques Plans Inspections et Essais - en ?n des modèles de documents sont présentés dans la Section III Formulaires de soumission et dans la Section VII Formulaires de marché CDossier type d ? appel d ? o ?res ? ? ? ? ? ? ? iii Les instructions générales qui suivent doivent donc être respectées lors de l'utilisation de ce dossier standard Les notes de la Section VII Formulaires de Marché doivent être conservées dans le Dossier