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Dtr bc 2 2 charges permanentes et d x27 exploitation converti

CSOMMAIRE ? ? ? ? RECHERCHE INDEX RETOUR IMPRIMER SORTIE AIDE MICNOISMTPEORSEITDIEONL'UDRUBGARNOISUMPE EDTEDTERALVAACILOSNPSETCRIUACLTISIOEN CHARGES PERMANENTES ET CHARGES D'EXPLOITATION DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE Président d'Honneur M TEBBAL F DTR B C Directeur de la Réglementation et des Techniques de la construction M U C Président du Groupe M B REBZANI S Directeur de la réglementation au M U C Co-rapporteurs M M BELLAZOUGUI Directeur du C G S CHARGE PERMANANTES Mme BELARBI Attaché de Recherche au C G S ET CHARGES Membres D'EXPLOITATION MM AZZI M BENTAMA A BOUDALI R CHENAF M H DAOUDI M KADI M KIRATI S MESSAOUD S OUAKLI A TERCHI B Chef d'Agence Alger CTC Centre Chef de Bureau M U C Chef d'Antenne Médéa CTC Centre Enseignant USTHB Enseignant USTHB Chef de Département O N M Chef de Service de la Réglementation C G S Chef d'Antenne Blida C T C Centre Attaché de recherche C G S Directeur Technique BATIMETAL CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE APPLIQUEE EN GENIE PARASISMIQUE C G S Rue Kaddour Rahim Prolongée B P HUSSEIN- DEY - ALGER Tél - Télex DZ CSOMMAIRE ? ? ? ? RECHERCHE INDEX RETOUR IMPRIMER SORTIE AIDE ARRETE BN PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE SUR LES CHARGES PERMANENTES ET CHARGES D'EXPLOITATION Le ministre de l'Aménagement du Territoire de l'Urbanisme et de la construction Vu ? ? le ? ? décret ? ? n ? ? - ? ? du ? ? ? ? Janvier ? ? ? ? modi ?é ? ? et ? ? complété ? ? portant organisation et composition du Gouvernement Vu le décret n - du Avril portant création du C G S te le décret n - du août le complétant Vu ? ? le ? ? décret ? ? n ? ? - ? ? du ? ? ? ? août ? ? ? ? portant ? ? création ? ? d'une ? ? commission Technique permanente pour le contrôle technique de la construction Sur ? ? rapport ? ? du ? ? Secrétariat ? ? de ? ? la ? ? Commission ? ? Technique ? ? permanente ? ? pour ? ? le contrôle technique de la construction ARRETE ARTICLE Est approuvé le document technique réglementaire DTR - BC ? portant sur les charges permanentes et charges d'exploitation annexé à l'original du présent arrêté ARTICLE ? ? ? ? Les ? ? ma? tre ? ? d'ouvrages ? ? les ? ? ma? tre ? ? d' ?uvres ? ? les ? ? organismes ? ? de réalisations d'expertise et de contrôle sont tenus de respecter les dispositions du document technique réglementaire visé à l'article premier ci-dessus ARTICLE Le règlement charges permanentes et charges d'exploitation ? susvisé ? ? est ? ? applicable ? ? à ? ? la ? ? date ? ? d'entrée ? ? en ? ? vigueur ? ? du ? ? présent ? ? arrêté ? ? pour ? ? toute nouvelle étude Toutefois les études en cours ainsi que les projets types