Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Recueil classement tarifaire 2010 1

Février Direction Générale des Douanes Recueil de Décisions de Classement Tarifaire Année REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES SOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L'ORIGINE DES MARCHANDISES RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE email sdtarif douane gov dz CDirection Générale des Douanes Recueil de Décisions de Classement Tarifaire Année Préface Le présent recueil reprend dans l ? ordre chronologique les principales décisions de classement tarifaire des marchandises dans la nomenclature nationale établies durant l ? année par la Direction de la Fiscalité et du Recouvrement Le choix a porté sur décisions choisies en fonction des particularités que représente chaque décision aspect portant sur la clari ?cation de certains concepts distinction entre café arabica et café robusta nouvelles questions sur l ? application et la maitrise des règles de classement classement de Lecteurs de carte à puce de terminal de visioconférence de Dispositif de fermeture en matière plastique ? à titre d ? exemple Il constitue le quatrième recueil qui vient s ? ajouter aux trois recueils de décisions de classement tarifaire édités respectivement en mai regroupant celles de à février regroupant celles de et février regroupant celles de Dans le souci de donner plus de précision sur l ? identi ?cation des produits objet des décisions de classement ?gurant dans le présent recueil des illustrations et des photos ont été rajoutées En ?n ce recueil doit faire l ? objet d ? une large di ?usion en faveur de nos services Il est téléchargeable sur notre site des douanes www douane gov dz Le Directeur de la Fiscalité et du Recouvrement P I I ABALOU CDirection Générale des Douanes Recueil de Décisions de Classement Tarifaire Sommaire Année N Identi ?cation du produit Référence décision Lecteur de carte à puce appelé Périphérique PC- Pin Pad USB ? N DGD D du Matière grasse à base de graisses et d ? huiles végétales FAMA- SMEN ? N DGD D du Préparations alimentaires dénommées GELPHORE GELPHORE Junior et GELPHORE Plus ? N DGD D du Café Arabica Café Robusta Compresseur d ? air Dispositif de fermeture en matière plastique N DGD D du N DGD D du N DGD D du Produit dénommé Hemorrol-Baume ? Sucre pour les diabétiques dénommé SWEET ? N LOW ? Produits servant à la constitution d ? un revêtement hydraulique dénommés THOROSEAL ? Conteneur semi-enfui pour déchets résiduels en matière plastique Moniteur plat LCD doté d ? une interface DVI Patch chau ?ant dénommé Cura-Heat ? Produits dénommés BIOVIDAD DARCOVIT et ADEVIT LIQUIDE AD E ? destinés à l ? alimentation des animaux Boulon ?leté en fer pourvu d ? une gaine en matière plastique Produits de nettoyage- détergent ?? désinfectant dénommés SURFANIOS CITRON HEXANIOS G R BACTERANIOS SF ? Produits de lavage des mains dénommés SAVON DOUX H F Savon antiseptique DERMANIOS SCRUB H F Gel antiseptique pour les mains dénommé ANIOSGEL NPC ? Cuve équipé d ? un groupe frigori ?que pour malaxer et refroidir du lait Equipement