Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Rt annexe de la production de controle et de certification des semences certifiees de legumes

REGLEMENT TECHNIQUE ANNEXE DE LA PRODUCTION DE CONTROLE ET DE CERTIFICATION DES SEMENCES CERTIFIEES DE LEGUMES Homologué par l ? arrêté du mars ?? J O du mars Document n NP-TR- - Version E ?? Page C CHAMP D'APPLICATION La certi ?cation des semences de légumes est organisée en application du Règlement technique général de la production du contrôle et de la certi ?cation des semences et du présent Règlement technique annexe Au sens du présent Règlement on entend par légumes les espèces énumérées ci-après à l ? exclusion des variétés ornementales Noms espèces Ail Artichaut cardon Asperge Aubergine Betterave potagère betterave rouge Carotte carotte fourragère Céleri branche céleri rave Cerfeuil Chicorée à larges feuilles Chicorée italienne endive Chicorée witloof Chicorée frisée et scarole Chou de Chine Chou frisé chou- eur brocoli chou de Bruxelles chou de Milan chou cabus chou rouge chou rave Ciboule Ciboulette Concombre cornichon Courgette p? tisson Echalote Epinard Fenouil Fève Haricot nain haricot à rames Haricot d'Espagne Laitue Lentille M? che Ma? s doux ma? s à éclater Melon Navet Noms espèces latin Allium sativum L Cynara cardunculus L Asparagus o ?cinalis L Solanum melongena L Beta vulgaris L Daucus carota L Apium graveolens L Anthriscus cerefolium L Ho ?m Cichorium intybus L Cichorium endivia L Brassica rapa L Brassica oleracea Allium ?stulosum L Allium schoenoprasum L Cucumis sativus L Cucurbita pepo L Allium cepa L Groupe aggregatum Spinacia oleracea L Foeniculum vulgare Miller Vicia faba L partim Phaseolus vulgaris L Phaseolus coccineus L Lactuca sativa L Lens culinaris Med Valeriannella locusta L Laterr Zea mays L partim Cucumis melo L Brassica rapa L Poids maximum du lot Document n NP-TR- - Version E ?? Page COignon échalion Pastèque melon d ? eau Persil Piment Poivron Poireau Poirée Pois chiche Pois ridé pois lisse pois rond pois mangetout Potiron citrouille Radis radis rave Rhubarbe Scorsonère Tomate Allium cepa L Groupe Cepa Citrullus lanatus Thunb Matsum et Nakai Petroselinum crispum Miller Nyman ex A W Hill Capsicum annuum L Allium porrum L Beta vulgaris L Cicer arietinum L Pisum sativum L partim Cucurbita maxima Duchesne Raphanus sativus L Rheum rhabarbarum L Scorzonera hispanica L Lycopersicon esculentum Mill Solanum lycopersicum L Espèces ne faisant pas l'objet d'une réglementation communautaire DEFINITIONS Lot On entend par lot de semences de variétés certi ?ées une quantité de semences dont le poids ne dépasse pas selon les espèces le poids maximum prévu Le poids maximal d'un lot ne peut être dépassé de plus de Petits emballages CE Les emballages contenant des semences pour un poids net maximal de g pour les fèves haricot et pois pois chiche - g pour les artichaut asperge betterave potagère betterave rouge cardon carotte cerfeuil citrouille courgette épinard lentille m? che melon d ? eau pastèque navet oignon p? tisson poirée potiron radis potiron radis scorsonère - g pour les autres espèces Document n NP-TR- - Version E ?? Page C ADMISSION AU CONTROLE CATEGORIES D'ADMISSION Les admissions au contrôle sont accordées séparément ou simultanément pour