Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Tauxpreferentiel franchise droits de douane algerie

taux preferentiels au reste des marchandises originaires de ue sept LISTE DES PRODUITS INDUSTRIELS DE L'ANNEXE LISTE DONT LE TAUX APPLIQUE er SEPTEMBRE POSITION Libelle DD Com DD Ue ? ? Anthracite ? ? Houilles bitumineuses ? ? Autres houilles ? Briquettes boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille ? Lignites meme pulverises mais non agglomeres ? Lignites agglomeres Tourbe y compris la tourbe pour litiere meme agglomeree ? Cokes et semi ? cokes ? Charbon de cornue Gaz de houille gaz a l'eau gaz pauvre et gaz similaires a l'exclusion des gaz de petrole et autres hydrocar ? Autres ? ? ? ? Huile brute de distillation primaire BRI ? ? Gaz naturel ? ? ? a l'importation ? ? ? a l'importation ? ? Gaz naturel ? ? ? a l'importation ? ? a l'importation ? ? a l'importation ? ? Ozokerite a l'importation ? ? Cires de lignite ou de tourbe a l'importation ? ? Autres a l'importation ? ? ? a l'importation ? ? ? a l'importation ? ? a l'importation ? ? a l'importation ? ? Contenant ou moins de matieres inertes a l'importation ? ? Contenant plus de de matieres inertes a l'importation ? ? a l'importation Energie electrique position facultative ? De constitution chimique dé ?nie ? Autres ? ? Vitamine B et ses derives ? Penicillines et leurs derives a structure d'acide penicillanique sels de ces produits ? Streptomycines et leurs derives sels de ces produits ? Tetracyclines et leurs derives sels de ces produits ? Chloramphenicol et ses derives sels de ces produits ? Erythromycine et ses derives sels de ces produits ? Autres Autres composes organiques ? Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs secretions ? ? Heparine et ses sels ? ? Autres ? Antisérums autres fractions du sang et produits immunologiques même modi ?és ou obtenus par voie b ? Vaccins pour la medecine veterinaire ? ? ? saxitoxine ? ? ? Ricin ? ? ? autres ? Contenant des penicillines ou des derives de ces produits a structure d'acide penicillanique ou des strep ? Contenant d'autres antibiotiques ? ? Contenant de l'insuline ? ? Autres ? Contenant des alcaloides ou leurs derives mais ne contenant ni hormones ni autres produits du n ? Autres ? Contenant des penecillines ou des derives de ces produits a structure d'acide penicillanique ou des strep ? Contenant d'autres antibiotiques ? ? Contenant de l'insuline o ? Contenant des hormones corticosteroides leurs derives ou analogues structurels ? ? Autres ? ? des types utilises en pharmacie veterinaire ? Reactifs destines a la determination des groupes ou des facteurs sanguins ? Preparations opaci ?antes pour examens radiographiques reactifs de diagnostic conccus pour etre emplo ? Ciments et autres produits d'obturation dentaire ciments pour la refection osseuse Page de CPOSITION Libelle DD Com DD Ue ? Trousses et boites de pharmacie garnies pour soins de premiere urgence ? Preparations chimiques contraceptives a base d'hormones d'autres produits du n