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V gestion des dechets Qualité Traitement des eaux et Environnement V Gestion des déchets V Dé ?nitions d ? un déchet Selon le Code de l'environnement de Côte d'Ivoire Les déchets sont des produits solides liquides ou gazeux résultant des activités des mén

Qualité Traitement des eaux et Environnement V Gestion des déchets V Dé ?nitions d ? un déchet Selon le Code de l'environnement de Côte d'Ivoire Les déchets sont des produits solides liquides ou gazeux résultant des activités des ménages d'un processus de fabrication ou tout bien meuble ou immeuble abandonné ou qui menace ruine Les déchets dangereux sont des produits solides liquides ou gazeux qui représentent une menace sérieuse ou des risques particuliers pour la santé la sécurité des êtres vivants et la qualité de l'environnement V Dé ?nition économique Suisse En dé ?nition économique un déchet est une matière ou un objet dont la valeur économique est nulle ou négative pour son détenteur à un moment et dans un lieu donnés Donc pour s'en débarrasser le détenteur devra payer quelqu'un ou faire lui-même le travail On utilisera le terme général bien pour désigner tout bien de production ou de consommation dont la valeur économique est positive c'est-à-dire pour lequel un acquéreur est disposé à payer un prix On peut donc dire d'un déchet que c'est un produit qui n'a à un moment donné pas d'utilité Il peut toutefois avoir de la valeur pour une autre personne sous une autre forme ou dans d'autres combinaisons à un endroit et un moment di ?érents on peut dire que ce sont des ressources placées au mauvais endroit V Dé ?nition juridique Suisse On distingue une conception subjective et une conception objective de la dé ?nition du déchet Selon la conception subjective un bien ne peut devenir un déchet que si son propriétaire à la volonté de s'en débarrasser Mais tant que ce bien n'a pas quitté la propriété de cette personne ou l'espace qu'elle loue cette personne peut à tout moment changer d'avis Si le bien a été déposé sur la voie publique ou dans une poubelle son propriétaire peut avoir clairement signi ?é sa volonté d'abandonner tout droit de propriété sur ce bien En fait ce qui est déposé sur la voie publique appartient au propriétaire de la voie publique c'est-à-dire la municipalité Mais le propriétaire pourrait aussi avoir manifesté sa volonté de donner ce bien à un tiers c'est le cas du ramassage des habits usagés Donc la conception subjective peut être ambigu? Selon la conception objective un déchet est un bien dont la gestion doit être contrôlée au pro ?t de la protection de la santé publique et de l'environnement indépendamment de la volonté du propriétaire et de la valeur économique du bien les biens recyclables qui sont des matières secondaires entrent dans cette dé ?nition objective du déchet Cette conception exige que les déchets soient nommés dans une liste Cela nécessite l'élaboration d'une classi ?cation en fonction de leur nature et de leurs caractéristiques La législation a retenu les deux conceptions du déchet car la volonté de se débarrass er ne su ?t pas la dé ?nition objective empêche le détenteur d'un bien de se soustraire à la réglementation relative aux déchets sous prétexte de sa valeur économique