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cctp 1 CCTP Page CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAITRE D ? OUVRAGE Route du Matz LES BREVIAIRES DOSSIER CONSULTATION DE LA REHABILITATION DU CENTRE OMNISPORTS INTERCOMMUNAUTAIRE RUE DU CHEMIN VERT LE PERRAY EN YVELINES DCE - JUIN Rue Lalande

CCTP Page CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAITRE D ? OUVRAGE Route du Matz LES BREVIAIRES DOSSIER CONSULTATION DE LA REHABILITATION DU CENTRE OMNISPORTS INTERCOMMUNAUTAIRE RUE DU CHEMIN VERT LE PERRAY EN YVELINES DCE - JUIN Rue Lalande Chevreuse ?? - ? CCCTP Page DG - D I S P O S I T I O N S G É N É R A L E S Le présent document protégé par la Loi du Mars sur les recueils techniques est un des éléments constitutifs d'un marché de travaux ayant pour objet la réhabilitation du centre omnisports intercommunautaire de la Communauté de Communes des Etangs comprenant le gymnase de m ? environ et les voiries et stationnements sur l ? emprise du site situé Rue du Chemin VERT au PERRAY DG - PRÉSENTATION DE L'OPÉRATION DG - OBJET DE L'OPÉRATION La présente opération se situe dans un établissement recevant du public E R P classé dans le type X de ème catégorie e ?ectif retenu personnes avec l ? aménagement Dans le gymnase à rez de chaussée - Modi ?cation et création des baies remplacement et confortement du clos et couvert bac acier simple peau et polyester aménagement intérieur incluant électricité luminaires sols et équipements sportifs et ?nitions intérieures Modi ?cation de l ? accès existant du gymnase Modi ?cation et création de la volumétrie avec fondation structure bois et bardage acier simple peau reprise des baies aménagement intérieur incluant cloisonnement électricité et ?nitions intérieures Dans l ? emprise du site voiries réseaux et stationnement Création et adaptation des accès voiries et stationnement pour une surface totale d ? environ m ? - Reprise à neuf des réseaux assainissement et divers en préparation des extensions projetées - Espaces verts et plantations Le présent CCTP ?xe les modalités techniques de la réhabilitation et de l ? aménagement du centre omnisports intercommunautaire de la Communauté de Communes des Etangs ?? TRANCHE pour en obtenir son parfait achèvement Les travaux seront exécutés pour le compte de la Communauté de Communes des Etangs LES BREVIAIRES Ma? tre d'Ouvrage Ce document n'est pas limitatif En conséquence l'Entrepreneur devra prévoir dans sa soumission tous les travaux indispensables étant entendu qu'il doit assurer le parfait et complet achèvement des ouvrages L'attention de l'Entrepreneur est attirée tout particulièrement sur la compatibilité de son o ?re avec les réglementations sur la législation du travail les règlements sanitaires d ? accessibilité de prévention pour les établissements de type X La responsabilité de l'Entrepreneur subsiste entièrement tant en ce qui concerne la solidité des ouvrages les oublis vices ou malfaçons L'Entrepreneur sera responsable des dommages de toutes natures qui pourraient résulter de l'exécution de ces ouvrages Les prix et quantités qui seront portés au bordereau de l'Entreprise s'entendent compte tenu de toutes sujétions ou prescriptions découlant du CCTG du présent CCTP des plans du CCAP etc ainsi que des règlements en vigueur des règles de l'Art pour un complet et parfait achèvement des ouvrages quand bien même ? ? les travaux