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cours cop La copropriété Techniques de lotissement d ? immeubles en copropriété CMINISTERE DE L ? EQUIPEMENT OFFICE DE LA TOPOGRAPHIE ET DU CADASTRE COURS DE FORMATION ---------------------------------------------------------------------------------------

La copropriété Techniques de lotissement d ? immeubles en copropriété CMINISTERE DE L ? EQUIPEMENT OFFICE DE LA TOPOGRAPHIE ET DU CADASTRE COURS DE FORMATION ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- THEME formation sur les Lotissements en copropriété SOMMAIRE LA COPROPRIETE I DÉFINITIONS I - - Parties communes et indivises - Parties non b? ties - Parties construites I - - Parties divises et privatives I - - Division de l ? immeuble en lots II - PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER II - Type des projets a Projet de lotissement d ? un seul b? timent édi ?é sur la ou une parcelle du titre foncier b Projet de lotissement d ? un groupe ou ensemble des b? timents III ANALYSE DES DOSSIERS IV EXECUTION DES TRAVAUX DE LOTISSEMENT IV - - Travaux de préparation au bureau IV ?? -Opérations de terrain a -Identi ?cation de ou des immeubles b -Bornage c -Levé IV ?? -Opérations de bureau a -Calculs des coordonnées b - Croquis ? Croquis de levé ? Croquis de délimitation c -Calculs des contenances d -Tableau des contenances e -Procès-verbal f -constitution du dossier g -Véri ?cation du dossier technique h -Dessin et confection de plans de mutation i -Véri ?cation des plans de mutation CMINISTERE DE L ? EQUIPEMENT OFFICE DE LA TOPOGRAPHIE ET DU CADASTRE COURS DE FORMATION ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ASPECTS TECHNIQUES DE LA COPROPRIETE LACOPROPRIETE I - Dé ?nitions on appelle lotissement en copropriété l ? opération qui a pour but de délimiter un immeuble groupe d ? immeuble ou ensemble immobilier édi ?er sur un terrain immatriculé comportant un ou plusieurs étages et renfermant des locaux privatifs tel que appartements locaux commerciaux ou professionnels ou autres en parties divises privatif et parties indivises I - Parties communes et indivises Elles sont dé ?nies à l ? article du code de droit réel et sont constituées par ? Parties non b? ties La super ?cie du terrain sur lequel et édi ?é le bloc d ? immeuble La super ?cie verte faisant partie de l ? immeuble Les aires de stationnement des voitures appartenant à l ? immeuble et toute autre surface qui n ? est pas a ?ecter à l ? utilité de l ? une de parcelle divise ? parties construites Les fondations Les murs porteurs Les piliers Les gaines Les escaliers communs Les ascenseurs La loge gardien Le local syndic Les niches Les couloirs hall et galeries qui desservent aux di ?érents locaux privatifs Les cours et jardins qui dépendent du bloc Et en général toutes les parties construites de l ? immeuble qui ne sont pas a ?ectés à l ? utilité de l ? une de parcelle divise I - Parties divises et privatives On appelle parties divises d ? un immeuble les locaux destinés à l ? usage exclusif ou à l ? intérêt d ? une seule personne I - divisions de l ? immeuble en lots Chaque bloc d ? immeuble est divisé en lots selon l ? état descriptif du projet