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07 01 guide essoc ii v1

DHUP QC Guide d ? application du nouveau Livre Ier du code de la construction et de l ? habitation et du dispositif de solution d ? e ?et équivalent ? Introduits par l ? ordonnance du janvier et ses décrets d ? application Version du juillet CGuide d ? application du nouveau Livre Ier du code de la construction et de l ? habitation et du dispositif de solution d ? e ?et équivalent ? Table des matières Guide d ? application du nouveau Livre Ier du code de la construction et de l ? habitation et du dispositif de solution d ? e ?et équivalent ? Introduits par l ? ordonnance du janvier et ses décrets d ? application Préambule Introduction État des lieux des règles de construction en vigueur avant le er juillet Répartition des règles de construction Règles de construction au sein du Livre Ier du code de la construction et de l ? habitation Règles de construction dans les autres réglementations Articulation avec les autres codes Nature des règles de construction selon le champ technique Présentation générale du nouveau Livre Ier du code de la construction et de l ? habitation Respect des règles de construction Le vocabulaire Les principes généraux de respect des règles de construction Distinction entre les règles de construction ? et les autres dispositions Règles spéci ?ques à l ? outre-mer Comparaison du plan actuel avec le nouveau plan proposé par l ? ordonnance ESSOC II Organisation des chapitres au sein des titres Objectifs généraux Résultats minimaux Expression des résultats minimaux Méthode de justi ?cation de l ? atteinte des résultats Cas des solutions techniques valant atteinte du résultat Place de l ? innovation dans les réglementations en logique de résultats Solutions de référence et Solutions d ? e ?et équivalent Principe général et textes de référence Organismes reconnus compétents pour délivrer des attestations de respect des objectifs Lien avec les dispositifs actuels d ? ouverture à l ? innovation Contrôle des règles de construction CRC Bonnes pratiques et recommandations Anticiper Avoir une vision globale du projet dans lequel s ? inscrit la SEE Dialoguer et travailler en collaboration Résumé du rôle de chacun durant l ? opération CGuide d ? application du nouveau Livre Ier du code de la construction et de l ? habitation et du dispositif de solution d ? e ?et équivalent ? Annexes Annexe table de concordance L ?? ancien ? nouveau Annexe table de concordance L ?? nouveau ? ancien Annexe table de concordance R ?? ancien ? nouveau Annexe table de concordance R ?? nouveau ? ancien CGuide d ? application du nouveau Livre Ier du code de la construction et de l ? habitation et du dispositif de solution d ? e ?et équivalent ? Préambule Ce guide a été rédigé par la Direction de l ? Habitat de l ? Urbanisme et des Paysages DHUP une des directions du ministère de la Transition Écologique L ? objectif de ce document est de