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Esarr6 fr e2 0 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION AÉRIENNE EUROCONTROL EXIGENCE RÉGLEMENTAIRE DE SÉCURITÉ EUROCONTROL ESARR ESARR LOGICIELS DES SYSTÈMES FONCTIONNELS ATM Édition Date Statut Di ?usion Catégorie mai Version autorisée

ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION AÉRIENNE EUROCONTROL EXIGENCE RÉGLEMENTAIRE DE SÉCURITÉ EUROCONTROL ESARR ESARR LOGICIELS DES SYSTÈMES FONCTIONNELS ATM Édition Date Statut Di ?usion Catégorie mai Version autorisée Di ?usion générale Exigence réglementaire de sécurité COMMISSION DE RÉGLEMENTATION DE LA SÉCURITÉ CESARR ?? Logiciels des systèmes fonctionnels ATM F FICHE SIGNALÉTIQUE DU DOCUMENT INTITULÉ ESARR - Logiciels des systèmes fonctionnels ATM Cote Référence ESARR esarr FRe ri Édition Date - - Résumé L'ESARR traite de la mise en ?uvre de systèmes d'assurance de la sécurité des logiciels propres à réduire à un niveau acceptable les risques associés à l'utilisation de logiciels dans les systèmes fonctionnels ATM au sol ayant un rapport avec la sécurité La prescription de moyens de conformité pour les logiciels considérés relève des normes d'assurance logicielle et non de l'ESARR qui ne renvoie donc à aucune norme particulière nationale ou internationale d'assurance logicielle La présente exigence a pour objet de fournir aux instances de réglementation de la sécurité de l'ATM et aux prestataires de services ATM un ensemble uniforme et harmonisé d'exigences réglementaires de sécurité relatives à l'utilisation de logiciels dans les systèmes fonctionnels ATM Mots clés Évaluation du risque Classi ?cation de la gravité Atténuation du risque Classi ?cation des risques Identi ?cation du danger Logiciel Contact Tél Unité Florin CIORAN DG SRU Statut Avant-projet Projet Version proposée Version autorisée STATUT ET TYPE DE DOCUMENT Di ?usion Di ?usion générale Di ?usion restreinte EUROCONTROL Di ?usion restreinte SRC Di ?usion restreinte Commissaires de la SRC Di ?usion restreinte SPG Di ?usion restreinte SRU Catégorie Exigence réglementaire de sécurité Document relatif aux modalités de mise en ?uvre des exigences réglementaires Éléments indicatifs ESARR Document d ? orientation de la SRC Document de la SRC Recueil commentaires réponses DES EXEMPLAIRES DES LIVRABLES DE LA SRC PEUVENT ÊTRE OBTENUS À L ? ADRESSE SUIVANTE Bureau de réglementation de la sécurité EUROCONTROL Rue de la Fusée B- Bruxelles Tél Fax Mél sru eurocontrol int Site web www eurocontrol int src Édition Version autorisée Page de CESARR ?? Logiciels des systèmes fonctionnels ATM F APPROBATION DU DOCUMENT Édition Version autorisée Page de CESARR ?? Logiciels des systèmes fonctionnels ATM F RELEVÉ DES MODIFICATIONS Le tableau ci-dessous retrace la succession des di ?érentes éditions du présent document Édition n Date Motif des changements janv mars mai août août oct Création ?? Avant-projet ?? Travaux du groupe de rédaction ASW entre novembre et janvier Version intermédiaire suite à la e réunion du Groupe de rédaction ASW Suivi de la e réunion du Groupe de rédaction ASW Commentaires reçus suite à la e réunion du Groupe de rédaction ASW et en préparation de sa e réunion Avant-projet révisé suite à la e réunion du Groupe de rédaction ASW et remise en pages selon le nouveau format ESARR Avant-projet révisé suite à la e réunion ASW octobre juin Avant-projet révisé suite à la e réunion ASW mai Remarque Toutes les notes à l'exclusion de la note des Dispositions obligatoires ont été transférées