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Aicq bareme honoraires 20081

BARÈME DES HONORAIRES Adopté en novembre rue Sainte- Catherine Ouest bureau Montréal Québec H G R Tél ?? Télec ?? info aicq qc ca aicq qc ca Édité par l ? Association des ingénieurs-conseils du Québec ISBN - - - - version imprimée Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada Pour commander des exemplaires supplémentaires Association des ingénieurs- conseils du Québec Tél - info aicq qc ca www aicq qc ca Table des matières BARÈME Article Description Page GÉNÉRALITÉS Texte Dé ?nitions Contrat de service SERVICES DE L ? INGÉNIEUR-CONSEIL Division des services Description des services Services consultatifs ou études de préfaisabilité ou avant-projet sommaire Études préparatoires Plans et devis préliminaires ou sommaires Plans et devis dé ?nitifs ou détaillés Services durant la construction inclus dans la méthode de calcul à pourcentage Les services non inclus dans la méthode de calcul à pourcentage Services de gestion - - - - - - HONORAIRES Modes de rémunération Mode de rémunération A méthode de calcul à taux horaire Mode de rémunération B méthode de calcul à pourcentage Mode de rémunération C méthode de calcul à forfait Rémunération selon la méthode de calcul à taux horaire Classi ?cation des employés Le taux horaire Heures supplémentaires Coûts remboursables Modalités de paiement Rémunération selon la méthode de calcul à pourcentage Calcul de la rémunération Coût des travaux de génie Classi ?cation des travaux Tableaux des honoraires calculés selon les pourcentages établis Application de la méthode de calcul à pourcentage Coûts remboursables Rémunération selon la méthode de calcul à forfait - - - - - - - - - - DOCUMENTS FOURNIS SERVICES D ? EXPERTS Annexe TABLEAU DES TAUX HORAIRES généralités BARÈME Texte La présente publication préparée par l ? Association des ingénieurs-conseils du Québec co Dé ?nitions a Association ? signi ?e l ? Association des ingénieurs-conseils du Québec b Ingénieur-Conseil ? signi ?e un membre de l ? Association des ingénieurs- conseils du Québec c Client ? signi ?e la personne physique ou morale qui par contrat retient les services de l ? Ingénieur-Conseil d Contrat de service ? signi ?e l ? ensemble des services con ?és à l ? Ingénieur- Conseil ainsi que les modalités concernant la prestation des services Ce contrat établit les droits obligations et responsabilités de l ? Ingénieur-Conseil et du Client dans l ? exécution d ? un Contrat de service qui y est explicitement décrit selon les conditions de rémunération décrites dans le présent barème e Patron ? signi ?e le professionnel désigné par l ? Ingénieur-Conseil pour assumer la gérance la coordination et la supervision du mandat ce rôle pouvant être dévolu à di ?érents professionnels au cours d ? un même mandat f Estimation Classe A Soumission interne marge d ? erreur g Estimation Classe B Estimation de contrôle marge d ? erreur de à h Estimation Classe C Estimation budgétaire marge d ? erreur de à i Estimation Classe D Estimation de concept marge d ? erreur de