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Aoo 20 16 Travaux d ? étanchéité du Terminal de l ? Aéroport Mohammed V ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N TRAVAUX D ? ETANCHEITE DU TERM

Travaux d ? étanchéité du Terminal de l ? Aéroport Mohammed V ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N TRAVAUX D ? ETANCHEITE DU TERMINAL DE L ? AEROPORT MOHAMMED V DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CTravaux d ? étanchéité du Terminal de l ? Aéroport Mohammed V TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRE ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION Page sur CTravaux d ? étanchéité du Terminal de l ? Aéroport Mohammed V ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE REPRESENTATION DU MAITRE DE L'OUVRAGE CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE INTERVENANTS ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE DELAI D ? EXECUTION DU MARCHE ARTICLE REFERENCES AUX TEXTES TECHNIQUES ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF ?? RETENUE DE GARANTIE ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE PRESENCE DE L ? ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX ARTICLE ORGANISATION ET POLICE DE CHANTIER ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE SUJETIONS RESULTANT DE L ? EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS D ? ETAT ET ENTREPRISES VOISINES ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE DES TRAVAUX ARTICLE MODE DE PAIEMENT ARTICLE AGREMENT DU PERSONNEL EMPLOYE SUR L ? AEROPORT ARTICLE DOCUMENTS A FOURNIR PAR L ? ENTREPRENEUR ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE OUVRAGES PROVISOIRES DONT LA CONSTRUCTION EST COMPRISE DANS LES PRIX DE L ? ENTREPRISE ARTICLE CAHIER DE CHANTIER ARTICLE DELEGATION ?? RENDEZ VOUS DE CHANTIER ARTICLE ETUDES PRÉALABLES DE RÉALISATION ARTICLE REALISATION DES ESSAIS ARTICLE EMPLACEMENTS MIS A LA DISPOSITION DE