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Aoo 275 15 Renouvellement des équipements MT BT et renforcement de l ? éclairage coté piste et ville à l ? aéroport Errachidia ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT

Renouvellement des équipements MT BT et renforcement de l ? éclairage coté piste et ville à l ? aéroport Errachidia ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N RENOUVELLEMENT DES EQUIPEMENTS MT BT ET RENFORCEMENT DE L ? ECLAIRAGE COTE PISTE ET VILLE A L ? AEROPORT ERRACHIDIA DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CRenouvellement des équipements MT BT et renforcement de l ? éclairage coté piste et ville à l ? aéroport Errachidia TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE Page sur CRenouvellement des équipements MT BT et renforcement de l ? éclairage coté piste et ville à l ? aéroport Errachidia ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION ANNEXE I MODELE DE DECLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE II MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DOMICILE DU PRESTATAIRE ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE DROITS ET TAXES ARTICLE REPRESENTATION DU MAITRE DE L'OUVRAGE CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE NORMES ET REGLEMENTS ARTICLE DELAIS D ? EXECUTION DU MARCHE Page sur CRenouvellement des équipements MT BT et renforcement de l ? éclairage coté piste et ville à l ? aéroport Errachidia ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF ?? RETENUE DE GARANTIE ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE PRESENCE DE L ? ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX ARTICLE ORGANISATION ET POLICE DE CHANTIER ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE DES TRAVAUX ARTICLE SUJETIONS RESULTANT DE L ? EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS D ? ETAT ET ENTREPRISES VOISINES ARTICLE MODE DE PAIEMENT ARTICLE AGREMENT DU PERSONNEL