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Bon dalot REPUBLIQUE D ? HAITI MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS TRANSPORTS ET COMMUNICATION MTPTC UNITÉ CENTRALE D ? EXÉCUTION PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL DE LA BOUCLE CENTRE ??ARTIBONITE BCA PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE PGES POUR LA C

REPUBLIQUE D ? HAITI MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS TRANSPORTS ET COMMUNICATION MTPTC UNITÉ CENTRALE D ? EXÉCUTION PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL DE LA BOUCLE CENTRE ??ARTIBONITE BCA PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE PGES POUR LA CONSTRUCTION DES DALOTS LES RIVIÈRES NARANG SUR LE TRONÇON HINCHE ?? MA? SSADE CPlan de Gestion Environnementale et Sociale pour la construction des trois dalots sur les rivières Narang sur le tronçon Hinche - Ma? ssade Table des matières Liste des ?gures INTRODUCTION Méthodologie utilisée pour la réalisation du PGES DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROJET CONSISTANCE DES TRAVAUX Travaux de mobilisation de chantier et de préparation des travaux Travaux de terrassement Travaux de chaussée et réglage des pentes de talus Travaux de drainage et assainissement Travaux de construction des dalots et aménagement divers Démobilisation et remise en état des lieux DESCRIPTION DE L ? ENVIRONNEMENT DU PROJET Localisation et description de la zone d ? intervention ENVIRONNEMENT BIO -PHYSIQUE MENACES NATURELLES ET ANTHROPIQUES CADRE LEGAL EN MATIERE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE Décret de sur la gestion environnementale La constitution d ? Ha? ti de Le décret du Octobre Les textes de loi et autres actes règlementaires sur la gestion des déchets solides Le traitement des eaux Arrêtés présidentiels du août et du juillet interdisant l ? utilisation des sacs en polyéthylène et des objets en polystyrène expansé PSE ou PS cristal ou styrofoam Loi sur l ? Urbanisme de CADRE INSTITUTIONNEL DE GESTION DE L ? ENVIRONNEMENT ET DES QUESTIONS SOCIALES Gestion de l ? environnement et des ressources naturelles Gestion des questions sociales Gestion des risques naturels Risques de con its sociaux en cas de non emploi local CPlan de Gestion Environnementale et Sociale pour la construction des trois dalots sur les rivières Narang sur le tronçon Hinche - Ma? ssade Impacts négatifs sur le patrimoine culturel et historique Impacts négatifs sur le cadre de vie la santé publique et la sécurité MESURES D ? ATTENUATION PRÉCONISÉES Mesures générales de gestion du chantier Mesures d ? atténuation spéci ?ques des impacts environnementaux Mesures pour l ? atténuation des impacts sociaux PROGRAMME DE SUIVI Surveillance environnementale Suivi environnemental CONSULTATION PUBLIQUE ESTIMATION DES COÛTS CONCLUSION RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES Liste des ?gures Figure Plan d'ensemble des dalots Figure Pro ?l en long dalot Narang Figure Localisation des trois dalots sur les rivières Narang tronçon Hinche et Ma? ssade Figure Les classes de pente de la commune de Hinche et de Ma? ssade Figure Hydrographie de la commune de Hinche et Ma? ssade Figure Pluviométrie de la commune de Hinche et Ma? ssade Tableau Politiques de sauvegarde de la Banque Mondiale et sauvegardes déclenchées dans le cadre du Projet Tableau Information sur les PAP de Narang Tableau Information sur les PAP de Narang Tableau Information sur les PAP Narang Tableau synthèse des impacts environnementaux et sociaux négatifs globaux Tableau Programme de surveillance environnementale Tableau Programme de suivi environnemental et social Tableau Coût des mesures d ? atténuation CPlan de Gestion Environnementale et Sociale pour la construction des