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Ca 05ca dpk 2022 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EDUCATION NATIONALE DU PRESCOLAIRE ET DES SPORTS Académie Régionale d ? Éducation et de Formation Région de Rabat Salé Kénitra Direction Provinciale de Kénitra CONSULTATION ARCHITECTURALE N CA DPK Du à h

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EDUCATION NATIONALE DU PRESCOLAIRE ET DES SPORTS Académie Régionale d ? Éducation et de Formation Région de Rabat Salé Kénitra Direction Provinciale de Kénitra CONSULTATION ARCHITECTURALE N CA DPK Du à h mn Relatif aux Etudes architecturales et suivi des travaux de construction deL ? école Noureddine Guédira à la commune urbaine de Kénitra -PROVINCE DE KENITRA - En lot unique- Page CMa? tre d ? ouvrage La Direction provinciale de Kénitra Préambule du contrat Contrat passé par consultation architecturale en application de l ? alinéa du paragraphe de l ? article du décret N - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics tel qu ? il a été modi ?é et complété par le décret n - - du mai ENTRE La Direction provinciale de Kénitra du Ministère de l ? Education Nationale du préscolaire et dessportsreprésentée par le Directeur Provincial Désigné ci-après par le terme Ma? tre d ? Ouvrage ? ET - Cas d ? Architecte exerçant à titre privé et sous forme indépendante D ? UNE PART Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Architecte Agissant en son nom et pour son propre compte Autorisé à exercer la profession d ? Architecte sous le n ? ? ? ? ? ? en date du ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? A ?liéà la CNSS sous le n ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte bancaire n RIB ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ouverture auprès de ? ? Désigné ci-après par le terme Architecte ? - Cas d ? un groupement d ? Architectes D ? AUTRE PART Les membres du groupement d ? Architectes soussignés constitués aux termes de la convention de groupement ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? les références de la convention Architecte Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Architecte Agissant en son nom et pour son propre compte Page CAutorisé à exercer la profession d ? Architectesous le n ? ? ? ? ? ? en date du ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Architecte ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Servir les renseignements le concernant Architecte n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?