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Cadre guide cctp fpr pat cemagref 2

MINISTERE DE L ? AGRICULTURE ET DE LA PECHE CADRE GUIDE POUR UN Conseil Général de l ? Agriculture de l ? Alimentation et des Espaces Ruraux Pôle d ? Appui Technique CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP FILTRES PLANTES DE ROSEAUX Avril CAvertissement Le document guide ci-après constitue une aide au ma? tre d ? ?uvre qui doit rédiger un CCTP adapté aux travaux objet de son marché Le présent cadre de CCTP s ? applique à la ?lière d ? épuration par Filtres Plantés de Roseaux ? Il ne peut en aucun cas être reproduit dans un marché sans adaptation ni compléments éventuels nécessaires Son application partielle ou intégrale est de l ? exclusive responsabilité de son utilisateur Ce document Cadre guide pour un CCTP Filtres Plantés de Roseaux décrit la seule ?lière dite classique ? c ? est à dire celle constituée de étages de ?ltres à ux vertical pour un dimensionnement global de l ? ordre de à m ? hab Appliquée au monde rural c ? est parmi les ?lières utilisant des végétaux celle qui est la plus développée en France elle peut servir de base de référence à tout autre projet innovant Dans cette hypothèse la consultation doit être ouverte aux variantes tout en mentionnant les exigences minimales articles et du Code des Marchés Publics Ce document guide a été élaboré selon le plan du CCTG fascicule n - titre II conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées ? la présentation en deux tableaux est maintenue le coté droit mentionnant le texte le coté gauche les commentaires Les éléments spéci ?ques à la ?lière Filtres Plantés de Roseaux ont évidemment été intégrés dans le corps du texte Tous les articles du CCTG dérogatoires totalement ou partiellement à l ? élaboration d ? un tel CCTP sont identi ?és dans les commentaires puis récapitulés en annexe B Ce travail initié par le Pôle d ? Appui Technique aux services déconcentrés du ministère de l ? Agriculture avec le soutien du Cemagref de Lyon a été réalisé à l ? aide d ? un groupe de travail constitué de Jean-Sylvain BOIS Conseil Général SATESE Catherine BOUTIN PAT CGAAER animation du groupe de travail Vincent BOUVARD Conseil Général DAT SATESE Gilian CADIC ENGREF Montpellier Pierre-Henri DODANE Cemagref Lyon Arthur IWEMA Agence de l ? eau Rhône Méditerranée et Corse Pierre LAPAUZE DDAF Jacques LESAVRE Agence de l ? eau Seine Normandie Yves PIGNEUR DDAF Denis SAVOYE DDAF Denis THOUMY DDAF CLes éléments techniques mentionnés dans ce document guide s ? appuient sur l ? expérience de chacun des membres du groupe de travail ainsi que sur les articles et documents suivants ? AGENCE DE L ? EAU SEINE NORMANDIE CONSEIL GENERAL DE L ? EURE CONSEIL GENERAL DE SEINE MARITIME Epuration des eaux usées domestiques par ?ltration sur sable ?? prescriptions et recommandations pour la conception et la réalisation Mai p ? GROUPE MACROPHYTES ET TRAITEMENT DES EAUX AGENCE DE L ? EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE