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Cahier de charge exemple REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQE ET POPULAIRE MINISTERE DE L ? HABITAT ET DE L ? URBANISME DIRECTION DU LOGEMENT ET DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA D ? ORAN OFFICE DE PROMOTION ET DE ET DE GESTION IMMOBILIERE D ? ORAN CAHIER

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQE ET POPULAIRE MINISTERE DE L ? HABITAT ET DE L ? URBANISME DIRECTION DU LOGEMENT ET DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA D ? ORAN OFFICE DE PROMOTION ET DE ET DE GESTION IMMOBILIERE D ? ORAN CAHIER DES CHARGES DANS LE CADRE DU FONDS NATIONAL DE REHABILIATAION DU PARC IMMOBILIER DE LA WILAYA D ? ORAN - INTITULE taxe d ? habitation TRAVAUX DE PLOMBERIE ASSAINISSEMENT ET VIDANGE DE CAVE LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO Tours et CINSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES CA - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE Objet de la présente instruction La présente instruction a pour objet de dé ?nir les conditions de l ? exécution de travaux de plomberie assainissement et vidage de caves dans le cadre du fonds national - pour les lots suivants LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO B? timent Entrée LOT N Cite Logements USTO Tours et LES SOUMISSIONS SONT PROPOSEES PAR LES ENTREPRISES PAR LOT ET LES EVALUATIONS SE FERONT PAR LOT ET NON PAS GLOBALES LES ENTREPRISES PEUVENT SOUMISSIONER POUR UN OU PLUSIEURS LOTS ARTICLE Eligibilité des candidats et mode de passation Il s ? agit d ? un appel d ? o ?res national ouvert aux entreprises disposant de la catégorie et plus activité principale b? timent peuvent soumissionner et cela en vertu des dispositions des articles et du décret présidentiel n - du juillet modi ?é et complété par le décret présidentiel - du portant réglementation des marchés publics modi ?er et compléter LES SOUMISSIONS SONT PROPOSEES PAR LES ENTREPRISES PAR LOT ET LES EVALUATIONS SE FERONT PAR LOT ET NON PAS GLOBALES LES ENTREPRISES PEUVENT SOUMISSIONER POUR UN OU PLUSIEURS LOTS CARTICLE Consistance des prestations et travaux Les prestations consistent en la réalisation des missions relatives aux travaux LOT travaux de plomberie assainissement et vidange des caves rentrant