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Ccap DOSSIER DE CONSULTATION DES TRAVAUX D ? ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D ? AIR DU BLOC OPERATOIRE DE MATERNITE DE L ? HOPITAL REGIONAL DU KEF CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CHAPITRE I GENERALITES Article OBJET Les stipula

DOSSIER DE CONSULTATION DES TRAVAUX D ? ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D ? AIR DU BLOC OPERATOIRE DE MATERNITE DE L ? HOPITAL REGIONAL DU KEF CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CHAPITRE I GENERALITES Article OBJET Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières C C A P concernent la réalisation des TRAVAUX D ? ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D ? AIR DU BLOC OPERATOIRE DE MATERNITE de l ? hôpital régional du Kef Les Entrepreneurs sont responsables des ouvrages tels qu'ils sont dé ?nis au cahier des prescriptions techniques particulières et aux bordereaux des prix de ce fait ils ne pourront pour raison d'erreur ou d'omission prétendre à aucune augmentation ou indemnité Par sa soumission l'Entrepreneur déclare avoir fait de son côté toutes véri ?cations utiles pour se rendre compte exactement de l'importance de la valeur générale des travaux des fournitures ainsi que des charges qui lui sont imposées Article DEFINITION SUCCINTE DES TRAVAUX Les travaux faisant l'objet de la consultation englobent l'installation et le repliement du chantier La soumission comprend les travaux qui éventuellement n'auraient pas été explicitement décrits mais seraient néanmoins nécessaire pour l'exécution suivant les règles de l'art des éléments prescrits Article PIÈCES CONTRACTUELLES La liste des pièces constitutives de la consultation est énoncée comme suit - Soumission - Bordereau des prix et détail estimatif - Cahier des clauses administratives particulières - Cahier des prescriptions techniques particulières En cas de divergence contradiction ou de di ?érence entre les pièces constitutives de la consultation ces pièces prévalent dans l'ordre ou elles sont énumérées ci-dessus Article DÉSIGNATION DES INTERVENANTS Les intervenants de la présente consultation sont Le Ma? tre d'Ouvrage personne morale contractante - Le chef du projet la personne désignée par le Ma? tre d'Ouvrage - Le Ma? tre d ? ?uvre le CETEM BH - L'Entrepreneur le titulaire signataire de la présente consultation Article GARANTIE ET RETENUE DE GARANTIE Il est prévu une période de garantie d'un an à compter de la date d'e ?et de la réception provisoire Une retenue au titre de garantie ?xée à sera appliquée au montant des travaux exécutés Article DÉLAIS D'EXÉCUTION Les travaux objet de la présente consultation seront exécutés dans un délai de jours calendaires y compris dimanche et jours fériés à compter de la date de noti ?cation de l'ordre de service de commencement des travaux ou autre pièce Page sur CDOSSIER DE CONSULTATION DES TRAVAUX D ? ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D ? AIR DU BLOC OPERATOIRE DE MATERNITE DE L ? HOPITAL REGIONAL DU KEF Le délai est ?xé en jours il s ? entend en jour calendaire et il expire à la ?n des derniers jours de la durée prévue Lorsque le dernier jour est un dimanche ou un jour férié le délai est prolongé jusqu'à la ?n de premier jour ouvrable qui suit Le délai nécessaire pour la préparation des travaux est inclus dans le délai contractuel Article PÉNALITÉS POUR RETARD La pénalité journalière est ?xée à du montant initial